En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez nos CGU et l'utilisation de cookies afin de réaliser des statistiques d'audiences et vous proposer une navigation optimale, la possibilité de partager des contenus sur des réseaux sociaux ainsi que des services et offres adaptés à vos centres d'intérêts.
Pour en savoir plus et paramétrer les cookies...
En France, ce sont les magistrats qui décident de ce qui est de la copie ou non. Mais parfois, les douanes se substituent à eux...
 

Les litiges pour violation de propriété intellectuelle explosent. Et leur coût peut atteindre des sommes astronomiques. Pour éviter les abus et les procès, MODELE DEPOSE a mis au point l'arme ultime.

A voir aussi

Votre opinion

Postez un commentaire