BFM Business
Assurance Banque

HSBC mise en examen à Paris pour blanchiment et démarchage illicite

La filiale suisse de la banque HSBC est mise en examen à Paris.

La filiale suisse de la banque HSBC est mise en examen à Paris. - Fabrice Coffrini - AFP

La filiale suisse de la banque britannique a été mise en examen à Paris ce 21 novembre pour blanchiment et démarchage illicite.

La justice européenne resserre l'étau autour de la filiale suisse d'HSBC. Après la Belgique en début de semaine, c'est en France que la filiale suisse de la banque britannique a été mise en examen, ce vendredi 21 novembre pour blanchiment et démarchage illicite. Une caution de 50 millions d'euros lui aurait été réclamée.

HSBC Private Bank, la filiale suisse de l'établissement britannique, faisait l'objet d'une enquête pour déterminer son rôle dans une vaste affaire d'évasion fiscale révélée par Hervé Falciani, un ancien informaticien de la banque.

Ce dernier avait fait parvenir à la justice fin 2008 une liste de noms d'évadés fiscaux en Suisse et avait évoqué les méthodes d'incitation de HSBC à contourner le fisc. L'analyse de ces données avait permis d'identifier 127.000 fraudeurs fiscaux dont environ 3.000 français.

La hiérarchie de la banque mise en cause

La justice française soupçonnait que ce démarchage illicite s'était opéré à l'instigation de la hiérarchie de la filiale au cours des années 2006 et 2007. Elle a auditionné plus de 80 témoins, clients et employés, qui ont corroboré ses soupçons.

Le Monde révélait cet été, après s'être procuré un rapport de synthèse de la gendarmerie, que 5 milliards d'euros auraient ainsi été dissimulés par les services d'HSBC via des montages offshore. 

La banque aura passé une mauvaise semaine: lundi, c'est la Belgique qui lui signifiait sa mise en examen pour les mêmes faits. Les autorités belges reprochent à la banque d'avoir "sciemment" aidé des centaines de clients, en particulier des diamantaires anversois, à frauder le fisc. HSBC aurait proposé des montages clé en main permettant d'échapper à l'impôt.

N.G. avec agences