Pollution: Renault nie avoir enfreint les règles sur ses moteurs diesel

Selon Libération, la justice soupçonne le constructeur automobile d'avoir trompé ses clients. Il aurait menti sur le véritable niveau de pollution de ses moteurs diesel. Dans un communiqué, Renault affirme qu'"aucun de ses services n'a enfreint les règles".

Renault se retrouve dans le viseur de la justice. Un document accablant de la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) a été transmis au parquet, selon Libération. Ce procès-verbal de 39 pages écrit en novembre 2016 affirme que "Renault SAS a trompé les consommateurs sur les contrôles effectués et notamment le contrôle réglementaire de l'homologation sur les émissions de polluants (...) La société a utilisé une stratégie ayant pour objectif de fausser les résultats des tests antipollution".

D'après ce document, des écarts importants existent entre les performances de certains moteurs lors de leur homologation en laboratoire et leur utilisation en conditions réelles. Ces écarts "permettent de soupçonner l'installation d'un dispositif frauduleux qui modifie spécifiquement le fonctionnement du moteur pour en réduire les émissions de NOx (Oxydes d'azote) dans des conditions spécifiques du test d'homologation".

Ces informations ont été confirmées par source judiciaire. 

Dans un communiqué, le constructeur a immédiatement réagi. "Renault rappelle qu'aucun de ses services n'a enfreint les règles, européennes ou nationales, relatives à l'homologation des véhicules. Les véhicules Renault ne sont pas équipés de logiciels de fraude aux dispositifs de dépollution", a assuré l'entreprise, en qualifiant l'article de "déséquilibré".

Une amende de 10% du chiffre d'affaires?

Selon Libération, 900.000 véhicules seraient concernés. Le Renault Captur (norme Euro 6) et la Clio IV (Euro 5) auraient les moteurs les plus touchés. Le premier dépasserait le seuil réglementaire d'émission de dioxyde de carbone de 377% et le second de 305%. Les modèles Kadjar et Talisman sont également dans la ligne de mire. Le constructeur français risque une amende de 10% de son chiffre d'affaires soit 3,5 milliards d'euros.

Une enquête a été ouverte le 12 janvier et 3 juges d'instruction ont été nommés. Ils ont saisi l’Office central de lutte contre les atteintes à l’environnement et à la santé publique (OCLAESP) qui travaille notamment sur l'affaire Volkswagen.

D. L.