Le PSG, seul club visé par la taxe sur les hauts revenus?

Pierre Moscovici n'a pas exclu, ce 10 septembre, qu'une "mesure générale" atténue l'effet de la future taxe à 75% sur les clubs de football, ce mardi. En pratique, le Paris Saint-Germain pourrait bien être le seul club à s'en acquitter.

L’élaboration de la future taxe sur les hauts revenus est décidément un casse-tête pour le gouvernement Ayrault. Notamment en ce qui concerne les clubs de football, vent debout contre la mesure.

Du coup, l’exécutif pourrait choisir une solution alternative. "Sur ce sujet, nous attendons les avis, mais c'est vrai que nous avons des clubs de football dont l'équilibre est fragile", a déclaré Pierre Moscovici sur RMC et BFM TV, ce mardi 10 septembre.

"Ce sera forcément une mesure plus générale. Ce n'est pas possible de faire une mesure pour les clubs de football", a-t-il ajouté sans donner de détail. Selon Les Echos de ce mardi 10 septembre, le gouvernement aurait effectivement décidé d’instaurer des mécanismes de plafonnement de cette taxe.

Le chiffre d'affaires des clubs, variable d'ajustement?

Ces indications donnent ainsi du crédit aux conclusions d’un rapport d’information parlementaire, publié en juillet. Il y était préconisé de n’appliquer cette contribution exceptionnelle "qu’au-delà d’un seuil de chiffre d’affaires qu’il reste à définir".

L’un des deux auteurs du texte, le député (PS) Régis Juanico, avait alors déclaré à BFMBusiness.com : "on sait que Lyon ou Marseille sont fragiles. Cela pourrait concerner effectivement le PSG. Pour Monaco, en revanche, ce n’est pas sûr puisqu’on ne sait pas s’ils seront contributeurs de la taxe à 75%", en vertu de la convention fiscale franco-monégasque.

Le club parisien pourrait donc se retrouver seul à payer la taxe sur les hauts revenus. C’est le chemin que semble avoir pris Bercy. Mais le caractère discriminatoire pourrait poser problème, notamment lors du passage du texte devant le Conseil d’Etat, voire du Conseil constitutionnel.

Yann Duvert