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Finances publiques

Des hausses de taxes sur les alcools forts et les sodas?

Le gouvernement a dans son collimateur les alcools de plus de 15 degrés

Le gouvernement a dans son collimateur les alcools de plus de 15 degrés - bzwei - Pixabay - CC

Le rapporteur du Budget de la Sécu voudrait alourdir la fiscalité des boissons les plus sucrées tandis que le gouvernement, lui, songe à augmenter les taxes sur les alcools de plus de 15 degrés, selon les Échos.

Chaque année, le projet de loi de la Sécurité sociale provoque des amendements visant à taxer davantage différentes boissons pour préserver la santé des consommateurs.

Le précédent rapporteur du Budget de la Sécu à l'Assemblée, Gérard Bapt (PS), avait notamment poussé à la création d'une éphémère "taxe Red Bull" qui frappait les boissons énergisantes.

Il semblerait que son successeur ne soit pas sur une ligne très différente. Olivier Véran (LaREM) songerait ainsi à déposer des amendements pour alourdir la fiscalité des boissons les plus sucrées et celles qui ont des édulcorants "jugés suspects", rapportent Les Échos. "Les taxes existantes sont faibles, avec un impact qui reste à évaluer", affirme-t-il au quotidien économique. Son idée ne serait pas d'engranger de nouvelles recettes mais de "moduler" la taxation existante au détriment des boissons visées.

Taxer plus les alcools de plus de 15 degrés

Reste que la ministre de la Santé, Agnès Buzyn s'est montrée assez peu emballée par cette idée, affirmant au député que cette initiative reviendrait à "taxer les plus pauvres". Elle redoute également que cette taxe comportementale soit censurée par le Conseil constitutionnel.

Toujours selon les Échos, le gouvernement aurait une autre idée en tête. Il envisagerait en effet d'alourdir la taxation des alcools de plus de 15 degrés en augmentant de 10% les droits (les boissons alcoolisées sont en effet soumises à des droits dits d'accises qui dépendent de la nature de l'alcool). Une mesure qui "ne toucherait pas le vin et la bière, mais tout de même les pineaux et autres muscats made in France", précisent les Échos. Elle pourrait rapporter 150 millions d'euros.

Cette mesure pourrait être incluse dans le plan de prévention de l'alcoolisme que doit présenter la ministre de la Santé.

Selon une source gouvernementale interrogée par le quotidien économique, elle n'est par ailleurs pas encore totalement actée. Comme pour l'initiative d'Olivier Véran "les feux sont orange, la décision de passer au vert sera prise ultérieurement", indique-t-elle. Cette source estime aussi qu'a priori ces deux mesures ne pourront se faire en même temps.

J.M.