La contrefaçon, source majeure de financement du terrorisme

Un rapport, remis à Michel Sapin jeudi, détaille les liens entre les produits contrefaits et les organisations terroristes. Et appelle au renforcement des sanctions pour enrayer les trafics.

Combattre le terrorisme en asséchant l’une de ses sources de financement: voilà l’idée développée par l’Union des fabricants pour la protection internationale de la propriété intellectuelle (Unifab), qui a publié jeudi un rapport appelant les pouvoirs publics à lutter plus efficacement contre la contrefaçon.

Remis au ministre des Finances Michel Sapin jeudi 28 janvier, le document s’applique à mettre en exergue les liens entre la contrefaçon et les organisations terroristes, exemples à l’appui.

Point commun entre les frères Kouachi et les Farc

L’Unifab se base en particulier sur les conclusions de la Commission des Nations unies pour la prévention du crime et de la justice pénale, qui identifie le phénomène comme deuxième source de revenus criminels dans le monde. Et affirme que "les réseaux terroristes organisent désormais la fabrication et la distribution de contrefaçons pour alimenter leurs opérations militaires".

En termes d’exemples concrets, l’organisation rappelle que les frères Kouachi, auteurs de l’attaque contre Charlie Hebdo en janvier 2015, avaient participé à un trafic de fausses Nike. Mais aussi que l’ETA, les Farc ou le Hezbollah ont tous eu un jour recours à la contrefaçon pour se financer.

Car le trafic de marchandises contrefaites "fait désormais clairement partie de ces secteurs très lucratifs et peu risqués, qui drainent toute une économie parallèle où prospèrent nombre de groupes radicaux. De la fabrication à la distribution, toute la chaîne est maîtrisée et il devient difficile de freiner l’expansion de la vente de contrefaçons dans le monde ou elle est traitée comme un délit mineur, alors que ses conséquences sont aujourd’hui majeures", indique le rapport.

Les sites de e-commerce dans le viseur

Les industriels -dont le chiffre d’affaires est évidemment fortement impacté par la contrefaçon de leurs produits- appellent donc les pouvoirs publics à renforcer les sanctions. Et notamment à "conférer le caractère d'infraction pénale au financement du terrorisme, y compris en l'absence de lien avec un ou plusieurs actes terroristes" au commerce de faux.

L’Unifab réclame également un renforcement des contrôles des sites internet susceptibles de vendre des produits contrefaits, et de les contraindre à supprimer l’anonymat des vendeurs. Reste à savoir quelle sera la réaction de l’État qui, lui aussi, est financièrement impacté par le phénomène, notamment en se privant de nombreuses rentrées fiscales.

Y.D.