Immobilier saisonnier : sur la piste des sports d'hiver

La saison du ski est ouverte. Pour ceux qui veulent en profiter quelques semaines par an, plusieurs solutions de logement existent. Mais il faut savoir éviter les pièges.

Les skis sont prêts, le bonnet a été tricoté, la neige est tombée, il me manque plus que … le logement ! Et pour les adeptes de la montagne, aller systématiquement à l’hôtel n’est pas la solution la plus économique. D'autres alternatives existent.

> L’achat en multipropriété

Il était très à la mode dans les années 70. Appelé également achat à temps partagé, cet acte donne à l’acquéreur un droit de séjour d’une ou plusieurs semaines par an dans la résidence. L’occupant est alors associé à la société du constructeur pendant 99 ans mais n’est pas propriétaire du bien.

Mais cette pratique est peu à peu tombée en désuétude, victime des nombreux pièges qu’elle comporte. La fameuse scène des Bronzés font du ski, où les anciens propriétaires sont jetés dehors pour ne pas avoir respecté les horaires, est dans tous les esprits. Lors de la souscription, le consommateur doit, en effet, sélectionner sa période en tenant compte des critères de qualité. Les semaines tombant lors des vacances scolaires sont ainsi très prisées.

Mais surtout, l’inconvénient majeur du logement en temps partagé est l'absence de plus-value lors de la revente avec, au contraire, une décote qui peut atteindre 50% et la difficulté de revendre.

> La location saisonnière

Ceux qui veulent profiter de la montagne sans subir les contraintes de l'achat en multi-propriété, opterons plutôt pour la location saisonnière. Pour cela quelques règles sont à respecter. Le locataire devra signer un contrat de location mentionnant clairement les dates et le lieu du séjour. Le contrat devra s’accompagner d’un descriptif du logement. Il est également possible de se prémunir d’une assurance annulation. Et enfin, une fois dans le lieu du séjour, le locataire devra régler la taxe de séjour, d'un montant variable selon les départements et les cautions. Un état des lieux sera établi entre le locataire et le propriétaire. Ce document, outre l'état général des équipements, comprend la liste exhaustive des divers matériels et ustensiles mis à disposition.

Une certaine liberté plane autour de la location saisonnière. Seules les conditions générales du Code Civil (article 1708 et suivants) régissent la location de vacances. Une location saisonnière ne doit pas dépasser 3 mois (ou une saison), sinon elle est alors considérée comme habitation principale et le bail tombe sous le couperet de la loi Mermaz, beaucoup plus contraignante pour le propriétaire.

> Propriétaire d'un bien, comment le louer ?

Les démarches à entreprendre sont peu nombreuses. Tout d’abord, même si ce n’est pas obligatoire, il est avantageux de faire classer son bien en "logement de tourisme", cela permettra de l’exonérer de la taxe foncière. Pour cela, il faut faire visiter son bien par un organisme agréé dont la liste est disponible auprès de la préfecture du département dont il dépend. Ensuite, il faudra soumettre le dossier à la mairie qui donnera, ou non, son accord. L’arrêté est valable 5 ans.

Que le bien soit classé ou non, le propriétaire doit donner une description du bien au locataire. Dans le contrat de location, il devra préciser quel est le montant de la somme versée en dépôt de garantie. Ce montant n’est pas réglementé, mais il est d’usage de verser 25% du prix de location.

Une pratique qui marche bien. Le site de petites annonces immobilières, Explorimmo, qui a lancé début janvier un service de locations de vacances dispose déjà de 30 000 offres. Et fin janvier, Antoine Jouteau, directeur marketing et commercial de Leboncoin.fr, annonçait "nous sommes le leader de la location de vacances entre particuliers, devant Abritel, en nombre d’annonces". Soit 110 145 locations de vacances en date d’hier, contre 78 161 en France chez son concurrent. Un filon que Leboncoin entend bien ne pas laisser filer.

Le titre de l'encadré ici

|||Une montée vers le haut de gamme 

Le marché de l'immobilier de montagne se porte bien. C'est un secteur qui "entraîne dans son sillage de plus en plus d'étrangers et une montée constante vers le haut de gamme que les principales stations et pas seulement Courchevel ou Val d'Isere semblent privilégier dans leurs projets d'avenir", explique la chambre interdépartementale des Notaires de Savoie.

Ainsi, le prix d'un chalet en Savoie sera compris entre 656 000 et 200 000 euros, en fonction du massif. Sur un an, si les prix n'ont pas augmenté, ils ont au moins réussi à se stabiliser.

"Des constructions de meilleures qualités, une meilleure utilisation de l'espace, un plus grand respect de l'environnement, la réhabilitation de granges ou des fermes d'alpage... Autants de raisons qui maintiennent une certaine activité immobilière", poursuit la chambre des Notaires.

Diane Lacaze