Android subit deux revers dans la guerre des brevets

Aux Etats-Unis, la commission ITC a jugé coup sur coup que HTC et Motorola avaient enfreint respectivement un brevet Apple et un brevet Microsoft, sur leurs smartphones Android.

Le système d'exploitation Android de Google subit plus que jamais la guerilla juridique menée par Microsoft et Apple à son encontre, au nom de la violation de leurs brevets. Coup sur coup, la Commission du commerce international américaine (ITC) a rendu deux décisions qui lui sont défavorables. La première est la plus symbolique car elle condamne le fabricant taiwanais HTC pour la violation d'un brevet Apple portant sur une fonction logicielle anodine mais qui est très répandue. Celle-ci permet de cliquer directement sur un numéro de téléphone contenu dans un email pour déclencher un appel téléphonique à partir de son smartphone.

La décision prendra effet en avril 2012 et interdira à HTC d'importer ses smartphones Android embarquant cette fonction (c'est à dire quasiment tous). Il reste à HTC à ôter cette fonction s'il souhaite continuer à vendre ses téléphones outre-Atlantique ou à modifier la mise en oeuvre de cette fonction. Cette décision est incontestablement une victoire pour Apple qui est à couteaux tirés avec le fabricant taïwanais sur le marché américain. Fort de cette décision, le fabricant à la pomme pourrait conduire des actions juridiques contre d'autres fabricants de smartphones Android sur le territoire américain.

Motorola Mobility et Google, sous la menace de Microsoft

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Par ailleurs, la même commission ITC (international trade commission) a considéré, dans un décision initiale (qui n'est pas définitive) que Motorola Mobility, avait "violé" un brevet Microsoft portant sur la génération de planification de réunion  à partir d'un smartphone. Motorola a estimé que cette première décision lui était favorable dans la mesure où celle-ci a considéré qu'il n'avait pas enfreint six autres brevets concernés par l'action intentée par Microsoft. L'équipementier américain rappelle aussi qu'il mène différentes actions juridiques contre Microsoft pour violation de ses propres brevets.

Néanmoins, si la violation du brevet était confirmée par la décision finale de la commission ITC, Motorola Mobility pourrait être contraint, s'il veut continuer de vendre ses téléphones, de payer des redevances à Microsoft, sur chaque mobile vendu. Plusieurs autres fabricants de smartphones Android, tels Samsung, l'ont déjà précédé sur cette voie. Cette décision prouve aussi que Motorola Mobility n'est, lui même, pas à l'abri de la guerre des brevets. Pourtant, c'est la richesse de son propre portefeuille de 24 000 brevets qui avait justifié son rachat (qui n'est pas encore définitivement réalisé) par Google en août 2011, lequel pensait ainsi, avec un tel arsenal, mettre à l'abri Android de la guerilla juridique sur les brevets que mènent à son encontre, Apple et Microsoft.