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Le prestataire spécialisé B-process complète sa solution de facturation électronique, BillManager, avec des services d'archivage sur une durée de dix ans, chez CDC Zantaz. Tous les deux satisfont, bien sûr, aux nouvelles exigences de la
Direction générale des impôts.
Reconnus chacun dans leur domaine, deux spécialistes se sont unis pour fournir, en mode ASP, une prestation complète et clés en main de dématérialisation et d'archivage des factures. Ainsi, les entreprises de toutes tailles, qu'elles
soient émettrices ou réceptrices de factures, pourront faire face, à moindre coût et en toute tranquillité, à n'importe quelle demande de vérification (en l'occurrence, récupération de la TVA).
Une procédure simplifiée
CDC Zantaz est le seul vrai tiers archiviste de documents sur la durée en France. Filiale de la Caisse des dépôts et consignations (CDC), il a enrichi pour l'Europe la technologie du californien Zantaz, que la CDC contrôle d'ailleurs
à hauteur de 18 %. Il utilise, à cet effet, les coffres-forts électroniques de la CDC, qui ont la confiance de l'État et de la Direction générale des impôts (DGI). À l'issue de son premier exercice, il protège 1,4 To de documents contre toute
altération et modification, tout en permettant à tout moment leur consultation et leur restitution.De son côté, B-process, basé à Nanterre, est, depuis 1999, le numéro un en France de la facturation électronique, avec 80 % de parts de marché. Sa plate-forme BillManager traite deux mille factures en moyenne par jour, pour le
compte de trente-cinq émetteurs tels Casino, Leroy Merlin ou Renault. Elle récupère ces factures à la source aux formats EDI structuré ou PDF signé, pour les déposer dans le système d'information des récepteurs, via un format pivot dit
XIL(XML invoice language).Mais, pour être complet, il manquait à BillManager la fonction d'archivage. Jusqu'à maintenant, la transmission des factures dématérialisées devait être doublée d'un envoi papier. Et le stockage était assuré au moyen de CD-Rom, livrés
périodiquement à l'émetteur (jusqu'à 10 CD-Rom par an), à charge pour cet émetteur de les gérer comme il le convient.
Une solution zéro papier
Désormais, dématérialisation et archivage forment un tout, grâce à la combinaison de BillManager et de Legal Invoice Storage, le service d'archivage de factures de CDC Zantaz.' C'est une solution entière ment
zéro papier,souligne Franck Duthil, directeur général de B-process.L'émetteur n'a plus rien à faire. Il ne connaît qu'un seul prix et qu'un seul interlocuteur : B-process. 'Ce prix unique est de
0,40 euros par facture, la dématérialisation et l'archivage sur dix ans compris. Il est dégressif au volume, sans aucun frais de licence, puisque le logiciel client est un simple navigateur web. À comparer aux coûts antérieurs :
80 euros le CD-Rom, plus les frais de dématérialisation. Ou encore aux coûts du traitement manuel : 9 euros par facture pour l'émetteur et 17 euros par facture pour le récepteur, selon l'institut d'études BVA. L'offre BillManager
Invoice Paperless est certifiée conforme, par Ernst & Young, au code général des impôts (art. 289-bis) ainsi qu'à la directive européenne 2001/ 115/CE, que transpose la loi de finances 2002. Elle fournit ainsi des preuves probantes, tout en
étant compatible avec tout format source : EDI structuré (Allegro, Atlas 400), FTPS, HTTPS, e-mail et saisie directe.
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