La technologie du Wifi ou la grenouille de Lily

Le WiFi n'est pas une innovation technologique de plus permettant de faire un meilleur usage de la ressource radioélectrique, mais elle demande de repenser la manière d'allouer cette ressource.

L'un des principes majeurs édicté par les nouvelles directives européennes est celui par lequel la Commission invite les autorités réglementaires nationales à tenir compte du fait " qu'il est souhaitable que la réglementation technologique soit neutre ". Ce souhait résulte de la convergence des secteurs des télécommunications, des médias et des technologies de l'information " qui implique que tous les réseaux de transmission et les services associés soient soumis à un même cadre réglementaire. "Cette soumission peut être réalisée de manière synchronique ou diachronique. Synchronique : à un instant donné le même régime s'applique à tout type de réseau existant. Diachronique : ce régime réglementaire reste neutre au travers du temps. Est-ce à dire pour autant que le choix du type de réglementation et la réglementation elle-même doivent rester immuables ?En ce qui concerne l'application synchronique du principe, le débat est parfaitement circonscrit aujourd'hui, même si elle donne lieu à des controverses assez vives entre les autorités susceptibles d'en être en charge. On se reportera en ce sens aux débats autour du projet de loi sur la société de l'information, au récent appel à commentaires du gouvernement et aux réponses qui lui ont été apportées notamment par l'ART et le CSA. Les controverses, elles, portent aujourd'hui essentiellement autour du régime matériel et institutionnel des fréquences, (gratuité ou non, rôle respectif de l'ART et du CSA), du rôle des collectivités territoriales, du sort des concessions de réseau câblé ou encore du régime des réseaux de satellites.

Quand l'ART donne le " La "

En revanche, la question de l'application diachronique du principe demande à être travaillée. En ce sens, l'ART vient de donner le " La " en publiant le rapport du cabinet Arcome sur les réseaux de nouvelle génération, en ouvrant un débat sur la normalisation, mais également par l'intermédiaire de son président lors des journées d'Hourtin. En effet, dans une interview donnée à cette occasion, Jean-Michel Hubert, président de l'ART, déclare que le rôle du régulateur est, entre autre, " de maintenir la capacité d'existence des technologies " en prenant pour exemple celui de la BLR. Ce maintien pourrait passer, notamment, par la non remise en cause de la réglementation que pourrait inférer l'introduction de nouvelles technologies. Un exemple pourrait être tiré du développement de technologies telles que le WiFi, l'argument tiré de l'usage militaire étant considéré, ici, comme un miroir aux alouettes.Comme l'expose Nicolas Negroponte, patron du MIT, dans un article publié par la revue Wired, le WiFi n'est pas seulement une innovation technologique de plus permettant de faire un meilleur usage de la ressource radioélectrique, mais elle demande " de repenser la manière d'allouer cette ressource ". Une telle technologie ne demande plus " une gestion minutieuse des droits de propriété distribués par le gouvernement ", mais seulement la détermination de règles de comportement permettant l'usage commun de cette ressource. Par conséquent, l'introduction de cette technologie ne demande pas seulement une adaptation de la réglementation mais d'en repenser les fondements. Cest ainsi que " Lily Pad " hésite à dessiner sa grenouille sautant de feuille en feuille de nénuphar ou entre plots de béton^(*).(*) Les plots de béton représentent ici les propriétés infranchissables, les nénuphars les zones accessibles.**avocat à la Cour Cabinet Coudert Frères