Montebourg s’empare du sujet du crowdfunding
L'Etat pourrait mettre en place un fonds destiné aux plateformes de financement participatif pour doubler les sommes investies par les particuliers dans les entreprises.
Signe de l’importance du sujet ? Ce n’est pas Axelle Lemaire mais Arnaud Montebourg qui a confirmé l’intérêt du gouvernement pour le financement participatif lors de la fête du crowdfunding organisée par l’association Financement Participatif France (FPF) samedi à Paris. Le ministre de l’Économie, du redressement productif et du numérique a notamment évoqué la possible mise en place d’un fonds d’abondement du prêt et de l’investissement en financement participatif. Dans ce cas-là, l’État soutiendrait les projets financés sur les plateformes de crowdfunding en doublant par exemple la mise. Lorsqu’un internaute prête ou investit 100 euros dans un projet, l’État mettrait lui aussi 100 euros via Bpifrance ou la Caisse des Dépôts.
« Bpifrance a commencé à réfléchir sur le sujet. Il s’agirait de soutenir les plateformes les plus actives et celles qui veulent se développer à l’international. Le Royaume-Uni a déjà mis en place un dispositif de ce type pour les plateformes de prêts », explique François Carbone, cofondateur d’Anaxago et vice-président de la FPF. Arnaud Montebourg en a profité pour exhorter les Français à investir via ses plateformes : « Les banques et les compagnies d’assurance drainent l’épargne financière des français, 4200 milliards d’euros mais de nombreuses entreprises ne trouvent pas à se financer. Le financement participatif remet en cause ce monopole bancaire. Il est le signe de la révolution numérique et traduit un mouvement de société. »
Lors de la manifestation, le ministre a aussi annoncé que le calendrier prévu pour la mise en application de la réglementation du secteur était maintenu. Le 28 mai, une ordonnance sera présentée au conseil des ministres et en juillet les décrets d’application seront publiés comme prévu. En février dernier, Fleur Pellerin avait donné les détails de cette nouvelle réglementation, notamment les seuils légaux. Un prêteur ne pourra pas prêter plus de 1000 euros par projet. Les entreprises cherchant jusqu’à un million de financements par capital n’auront pas besoin de présenter de prospectus. « L’AMF (Autorité des marchés financiers) et l’ACP (Autorité de contrôle prudentiel) ont commencé à aller à la rencontre des principales plateformes pour travailler sur les procédures d’autorisation », ajoute François Carbone.
Enfin, Arnaud Montebourg aimerait donner une portée européenne à la réglementation française autrement dit que la future réglementation européenne sur le sujet s’inspire du cadre français. « Cela sera difficile à mettre en place, car la réglementation européenne est très structurante et cela nécessiterait de revoir certaines directives européennes. Mais la légitimé de la France sur le sujet est bonne », explique François Carbone. En attendant, le ministre espère accueillir les rencontres annuelles des plateformes de crowdfunding européennes. « L’association européenne European crowdfunding network espère organiser la première rencontre d’ici la fin de l’année », précise François Carbone. La deuxième édition des assises du financement participatif pourrait du coup avoir lieu la veille ou le lendemain.
