Alpha M.O.S. : MODIFICATION DE LA GOUVERNANCE

RÉALISATION DE L’AUGMENTATION DE CAPITAL RÉSERVÉE A DMS

ATTRIBUTION DES BSA

LANCEMENT DE L’AUGMENTATION DE CAPITAL AVEC MAINTIEN DU DPS

Regulatory News:

Ce communiqué ne peut être distribué directement ou indirectement aux Etats-Unis, au Canada, en Australie ou au Japon

La société Alpha M.O.S (la « Société »)(Paris:ALM) rappelle que l’Assemblée Générale s’est réunie le 24 octobre 2014 pour se prononcer sur les opérations décrites dans le prospectus n°14-536 visé par l’AMF le 3 octobre 2014 (le « Prospectus »). Le Conseil d’administration de la Société s’est réuni le 24 octobre 2014 à la suite de l’Assemblée Générale.

Nouvelle composition du Conseil d’administration

L’Assemblée Générale a approuvé la nomination en qualité de membres du Conseil d’administration de :

• Monsieur Jean-Paul Ansel, né le 4 octobre 1949 à Corbeil (91), de nationalité Française, demeurant c/o Allaert Stationsstraat 68 9450 Haaltert Belgique ;
  
• Madame Nuan Simonyi, née le 25 mai 1948 à Liverpool (GB), demeurant 90 Kings Park Boulevard Toronto M4J 2C3 Canada ;
• Monsieur Lionel Moisan, né le 28 décembre 1970 à Bègles, de nationalité Française, demeurant 80 rue de l'abbé Carton 75014 Paris ; et
• Monsieur Frédéric Kahn, né le 25 Février 1958 à Montigny Les Metz, de nationalité française, demeurant 12 rue Gramme, 75015 Paris.

A la suite des démissions de Monsieur Pascal Gendrot et de Monsieur Jonathan Lapin qui ont pris effet à l’issue de l’Assemblée Générale, le Conseil d’administration est désormais composé comme suit :

-- Monsieur Jean-Christophe Mifsud, Président Directeur Général ;

• Monsieur Jean-Paul Ansel ;
• Madame Nuan Simonyi ;
• Monsieur Lionel Moisan (administrateur indépendant) ; et
• Monsieur Frédéric Kahn (administrateur indépendant).

Mise en œuvre des opérations décidées par l’Assemblée Générale de la Société en date du 24 octobre 2014

A la suite des décisions prises par l’Assemblée Générale le 24 octobre 2014, le Conseil d’administration a constaté la levée de l’ensemble des conditions suspensives relatives à :

• l’émission de 13.888.889 actions nouvelles émises au prix unitaire de 0,36 euro dans le cadre d’une augmentation de capital en numéraire avec suppression du droit préférentiel de souscription réservée au bénéfice de Diagnostic Medical Systems, pour un montant total de 5.000.000,04 euros, prime d’émission incluse (l’« Augmentation de Capital Réservée ») ;
• l’émission de 4.810.438 actions nouvelles émises au prix unitaire de 0,36 euro dans le cadre d’une augmentation de capital en numéraire avec maintien du droit préférentiel de souscription des actionnaires, d’un montant total de 1.731.757,68 euros, prime d’émission incluse, à raison de 45 actions nouvelles pour 39 actions existantes (l’« Augmentation de Capital avec Maintien du DPS »);
• l’émission de 4.169.047 bons de souscription d’actions attribués gratuitement aux actionnaires, susceptibles de donner lieu à l’émission de 2.084.523 actions nouvelles, au prix de 0,36 euro chacune (l’« Attribution Gratuite de BSA »).

En conséquence, et conformément aux pouvoirs qui lui ont été conférés par l’Assemblée Générale, le Conseil d’administration a décidé de mettre en œuvre l’Augmentation de Capital Réservée, l’Augmentation de Capital avec Maintien du DPS et l’Attribution Gratuite de BSA.

Le conseil d’administration du 24 octobre 2014 a également approuvé les termes de la rémunération variable du Président Directeur Général, dans des termes quelque peu différents de ceux qui avaient été convenus avec DMS à l’origine, le bonus annuel étant calculé sur la base de la différence de marge brute consolidée entre l’exercice N et l’exercice N-1, et pour partie sous réserve de l’atteinte d’un certain niveau d’excédent brut d’exploitation.

Par ailleurs, sur délégation du Conseil d’administration, le Président Directeur Général a constaté ce jour la réalisation définitive de l’Augmentation de Capital Réservée et a décidé, en conséquence, la modification corrélative des statuts de la Société. Le capital social de la Société s’élève désormais à 3.611.587,20 euros, divisé en 18.057.936 actions de 0,20 euro de valeur nominale chacune.

A la suite de cette opération, la société DMS détient 76,91% du capital et 70,8% des droits de vote d’Alpha M.O.S.

L’Augmentation de Capital avec Maintien du DPS et l’Attribution Gratuite de BSA seront réalisées conformément aux conditions prévues dans le Prospectus.

Les BSA seront attribués gratuitement aux actionnaires inscrits en compte à l’issue de la journée comptable du 28 octobre 2014, à raison de 1 BSA par action ancienne. Les BSA seront admis aux négociations sur Euronext Paris à compter du 29 octobre 2014 et jusqu’au 29 avril 2016.

La période de souscription relative à l’Augmentation de Capital avec Maintien du DPS sera ouverte à compter du 29 octobre 2014, jusqu'au 7 novembre 2014 inclus.

Rochefort & Associés a agi en tant que conseil financier d’Alpha Mos dans le cadre de ces opérations.

Actualisation de la valeur des BSA et des DPS

Sur la base du cours de clôture de l’action Alpha M.O.S le 28 octobre 2014 :

- la valeur théorique de deux (2) BSA ressort entre 0,17€ et 0,21€, en fonction de la volatilité retenue (soit entre 0,09€ et 0,10€ par BSA) ; et

- la valeur théorique du DPS s’élève à 0,14€.

INFORMATION DU PUBLIC

Pour de plus amples informations, veuillez-vous reporter au prospectus ayant reçu le 3 octobre 2014 le visa de l’AMF n°14-536, disponible, sans frais, au siège social de Alpha M.O.S., situé 20, avenue Didier Daurat – 31400 Toulouse, ainsi que sur les sites Internet de la Société (www.alpha-mos.com) et de l’AMF (www.amf-france.org).

Le prospectus est composé du document de référence d’Alpha M.O.S., enregistré par l'AMF le 2 octobre 2014 sous le numéro R.14-061, et de la Note d'Opération incluant le résumé du prospectus.

AVERTISSEMENT

Une lecture attentive et approfondie des facteurs de risque décrits à la section 4 du document de référence et à la section 2 de la Note d’Opération devrait précéder toute décision d’investissement des investisseurs potentiels.

En effet, la réalisation de ces risques, de certains d’entre eux, ou d’autres risques non identifiés à ce jour ou considérés comme non significatifs par le Groupe, pourrait avoir un effet défavorable significatif sur l’activité, les résultats, la situation financière ou le chiffre d’affaires du Groupe.

Ce communiqué ne peut être distribué directement ou indirectement aux États-Unis, au Canada, en Australie ou au Japon.

Ce communiqué et les informations qu’il contient ne constituent ni une offre de vente ou d’achat ni la sollicitation de vente ou d’achat d’actions ou de droits préférentiels de souscription d’Alpha M.O.S. Aucune communication, ni aucune information relative à la présente opération ne peut être diffusée au public dans un pays dans lequel il doit être satisfait à une obligation d’enregistrement ou d’approbation. Aucune démarche n’a été entreprise (ni ne sera entreprise) dans un quelconque pays (autre que la France) dans lequel de telles démarches seraient requises. La souscription d’actions ou l’achat d’actions ou de droits préférentiels de souscription Alpha M.O.S. peuvent faire l’objet dans certains pays de restrictions légales ou réglementaires spécifiques. Alpha M.O.S. n’assume aucune responsabilité au titre d’une violation par une quelconque personne de ces restrictions.

Prochain communiqué financier d’Alpha M.O.S.

Chiffre d'affaires exercice clos au 30 septembre 2014 : 14 Novembre 2014

A propos d'Alpha M.O.S

Alpha M.O.S. (Euronext Paris, compartiment C, ISIN : FR0000062804-ALM), spécialiste de la numérisation de l'odorat, du goût et de la vue, est leader mondial de la fabrication de nez, langue et oeil électroniques à usage industriel. Créé en 1993 par Jean-Christophe MIFSUD, Alpha M.O.S. est implanté au Japon, en Chine et aux Etats-Unis et détient un parc de plus de 2200 instruments installés à travers le monde.

ALPHA MOS
Jean-Christophe Mifsud / Président Directeur-général
Yannick Authie / Responsable Administratif & Financier Groupe
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