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DEVOTEAM : AVIS DE CONVOCATION

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Regulatory News: MM. les actionnaires sont convoqués en Assemblée générale mixte le jeudi 20 juin 2013 à 10 heures, chez Devoteam (Paris:DVT), 73 rue Anatole France, 92300 Levallois-Perret, à l'effet de délibé

Regulatory News:

MM. les actionnaires sont convoqués en Assemblée générale mixte le jeudi 20 juin 2013 à 10 heures, chez Devoteam (Paris:DVT), 73 rue Anatole France, 92300 Levallois-Perret, à l'effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant :

Partie Ordinaire

Rapport de gestion du Directoire

Rapport joint du Président du Conseil de surveillance

Rapport du Conseil de surveillance

Rapports des Commissaires aux comptes

  • Examen et approbation des comptes sociaux de l'exercice clos le 31 décembre 2012
  • Examen et approbation des comptes consolidés au 31 décembre 2012
  • Affectation des résultats
  • Allocation de jetons de présence
  • Election de membres du Conseil de surveillance
  • Autorisation à donner au Directoire pour procéder à des rachats d'actions de la Société dans la limite de 10% de son capital
  • Pouvoirs pour les formalités.
  • Partie Extraordinaire
  • Rapport du directoire
  • Rapport des Commissaires aux comptes
  • Autorisation à donner au Directoire pour réduire le capital social par annulation des actions qui auraient été acquises dans le cadre du programme de rachat d'actions

Pouvoirs pour les formalités.

***

Si cette assemblée ne pouvait délibérer valablement faute de réunir le quorum requis, les actionnaires seraient à nouveau convoqués, à l'effet de délibérer sur le même ordre du jour, le 4 juillet 2013 à 10 heures.

Tout actionnaire, quel que soit le nombre d'actions qu'il possède, peut prendre part à cette assemblée. A défaut d'assister personnellement à l'assemblée, tout actionnaire peut choisir entre l'une des trois formules suivantes :

  • donner procuration à un autre actionnaire ou à son conjoint ;
  • adresser une procuration à la société sans indication de mandataire ;
  • utiliser et faire parvenir à la société un formulaire de vote par correspondance.
  • Le droit de participer à cette assemblée sera subordonné :

1. pour les actionnaires titulaires d'actions nominatives, à l'inscription de leurs actions en compte nominatif pur ou administré, trois jours au moins avant la date de l'assemblée ;

2. pour les actionnaires titulaires d'actions au porteur, par la remise, dans le même délai, d'une attestation de participation établie par l'intermédiaire habilité auprès duquel leurs actions sont inscrites en compte. L'intermédiaire se chargera alors de transmettre cette attestation à DEVOTEAM.

Les actionnaires pourront se procurer les documents prévus aux articles 133 et 135 du décret du 23 mars 1967 sur simple demande. Ces documents ainsi que le formulaire de vote par correspondance ou par procuration seront mis à la disposition des actionnaires au siège social de la société. Cette demande doit être effectuée par lettre, fax ou courrier électronique adressée au plus tard six jours avant la date de l'assemblée à :

DEVOTEAM, Corporate Finance, 73, Rue Anatole France, 92300 Levallois Perret
Tél : 01.41.49.48.48, Fax : 01.70.99.02.63, finance@devoteam.com.

Les votes par correspondance ne seront pris en compte que pour les formulaires, complétés et signés, parvenus au siège social trois jours au moins avant la date de l'assemblée.

  • Conformément à la loi tous les documents qui doivent être communiqués aux assemblées générales seront tenus dans les délais légaux à la disposition des actionnaires au siège social.
  • Les demandes d'inscriptions de projets de résolutions à l'ordre du jour par les actionnaires remplissant les conditions légales devront être adressées à Devoteam par lettre recommandée avec accusé de réception dans le délai de dix jours à compter du présent avis.
  • Le présent avis vaut avis de convocation sous réserve qu'aucune modification ne soit apportée à l'ordre du jour à la suite de demandes d'inscriptions de projets de résolutions présentées par des actionnaires.

Le Directoire

DEVOTEAM
Société anonyme au capital de 1 527 761 Euros
Siège Social : 73, rue Anatole France - 92300 Levallois-Perret
R.C.S. Nanterre 402 968 655

Devoteam

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