ERYTECH PHARMA lance une souscription de BSPCE réservée à ses principaux cadres

Regulatory News:

ERYTECH (Paris:ERYP) (Euronext Paris : FR0011471135 - ERYP), société biopharmaceutique française qui conçoit des traitements innovants contre les leucémies aiguës et autres cancers, pour lesquels les besoins médicaux restent insatisfaits, lance une souscription de BSPCE réservée à ses principaux cadres.

Dans le cadre d'une politique incitative à l'égard de son management permettant d'associer ses principaux managers et cadres salariés à la stratégie de la Société et de les fidéliser, ERYTECH PHARMA (la « Société ») annonce l'émission de 22.500 BSPCE. Cette opération permettra en outre, de renforcer l'actionnariat salarié en tant que gage de stabilité.

Cette émission fait suite à la décision prise par le Conseil d'Administration du 22 janvier 2014 de faire usage de la délégation qui lui a été conférée par la vingt-cinquième résolution de l'Assemblée Générale Mixte du 2 avril 2013. Ainsi, il a été procédé à l'émission de 22.500 bons de souscription de parts de créateurs d'entreprise (ci-après les « BSPCE »), au bénéfice des principaux managers et cadres salariés de la Société, conformément aux dispositions de l'article L. 411-2 II du Code monétaire et financier.

Caractéristiques des BSPCE :

Nombre de BSPCE :

22.500 BSPCE ont été émis par la Société et attribués en totalité.

Période de souscription :

Les périodes de souscription sont les suivantes :

Pendant le 2ème trimestre 2015 pour 33% des BSPCE,

Pendant le 2ème trimestre 2016 pour 33% des BSPCE,

Pendant le 2ème trimestre 2017 pour le solde des BSPCE,

Et ce, sous réserve de la présence effective des bénéficiaires dans la Société.

Ces périodes de souscription sont sous réserve de la possibilité d'une souscription anticipée en cas de (i) changement de contrôle au sens de l'article L. 233-3, 1° du Code de commerce ou de (ii) fusion-absorption de la Société.

Parité d'exercice des BSPCE :

Les BSPCE sont des valeurs mobilières qui donnent droit, à l'occasion de leur exercice, à des actions nouvelles de la Société, à raison de 10 actions de la Société pour 1 BSPCE.

En conséquence, le nombre maximal d'actions auquel pourra donner droit l'exercice de la totalité des BSPCE s'élèverait à 225.000 actions, soit environ 4,05 % du capital actuel.

Prix d'exercice des BSPCE :

Le prix de souscription ou d'acquisition d'une action existante ou à émettre par suite de l'exercice d'un BSPCE est égal à la moyenne pondérée des cours des trois dernières séances de bourse précédant la décision du Conseil d'administration du 22 janvier 2014, diminué d'une décote de 5% soit 12,25 euros.

Conditions et période d'exercice :

Les BSPCE ne pourront être exercés au maximum deux fois par an, et que pour un minimum de 100 BSPCE.

• Par exception, la possibilité d'un exercice anticipé a été prévu en cas de (i) changement de contrôle au sens de l'article L. 233-3, 1° du Code de commerce ou de (ii) fusion-absorption de la Société, et ce, sans condition de seuil minimum, ni de fréquence.
• Caducité des BSPCE :
• Les BSPCE seront automatiquement caducs en cas de :

non-souscription dans le délai imparti ;

non-exercice des BSPCE avant le 22 janvier 2024 ou, dans le délai imparti en cas de changement de contrôle ou de fusion-absorption de la Société.

Cotation :

Les BSPCE ne feront pas l'objet d'une demande d'admission aux négociations sur un marché réglementé. Les actions nouvelles résultant de l'exercice des BSPCE feront l'objet de demandes périodiques d'admission aux négociations sur le marché réglementé NYSE Euronext.

Produit brut en cas d'exercice de la totalité des BSPCE :

Le montant potentiel de l'augmentation de capital, prime d'émission incluse, réalisée à la suite de l'exercice de la totalité des BSPCE s'élèverait à 2.756.250 euros, produit d'émission des BSPCE inclus.

Dilution :

L'incidence de la présente émission de BSPCE sur la situation de l'actionnaire détenant 1% du capital social de la Société serait la suivante :

Participation de l'actionnaire Base non-diluée Base diluée Avant émission de 225.000 Actions nouvelles issues de l'exercice de la totalité de BSPCE 1% 0,93% Après émission de 225.000 Actions nouvelles issues de l'exercice de la totalité de BSPCE 0,96% 0,89% En cas d'acquisition d'actions existantes (et non d'émission d'actions nouvelles) 1% 0,93% En cas d'utilisation des actions auto-détenues par la Société au 22 janvier 2014 (soit 28.510 actions) 0,97% 0,90%

Autres informations :

Les BSPCE faisant l'objet du présent placement global seront offertes en France, auprès d'investisseurs personnes physiques, et la présente opération sera soumise au droit français.

Les ordres de souscription seront centralisés chez ERYTECH PHARMA.

Les BSPCE sont créés sous la forme nominative et sont incessibles par leurs titulaires. Par exception, en cas de décès d'un porteur de BSPCE, les héritiers pourront exercer lesdits BSPCE dans un délai de six mois suivant la date du décès.

Conformément à l'article 211-3 du règlement général de l'AMF, la présente émission de BSPCE ne donne pas lieu à l'établissement d'un prospectus soumis au visa de l'AMF.

Conformément aux dispositions des articles L.225-129-5, R.225-116 et R.225-117 du Code de commerce, le Conseil d'Administration a établi un rapport complémentaire décrivant les conditions définitives de l'opération (périodes d'exercice, droits attachés aux BSPCE) ainsi que l'incidence de l'émission sur la situation des titulaires de titres de capital ou de valeurs mobilières donnant accès au capital appréciée par rapport aux capitaux propres et sur la valeur boursière de l'action. Ce rapport sera à disposition des actionnaires au siège social et sera porté à la connaissance des actionnaires lors de la prochaine assemblée générale.

Au-delà de ces publications périodiques, les investisseurs sont invités à consulter le site internet de la société (www.erytech.com) dont les informations sont régulièrement mises à jour. Toute l'information « corporate » et financière disponible sur la Société est mise à jour dans l'espace « Investisseurs » du site web de la Société.

A propos d'ERYTECH : www.erytech.com

Créée à Lyon en 2004, ERYTECH est une société biopharmaceutique française qui ouvre de nouvelles perspectives pour les patients atteints de cancers et, en particulier, de leucémies aiguës et de certaines tumeurs solides.

Chaque année environ 50 000 patients sont atteints de Leucémie Aiguë Lymphoblastique (LAL) ou de Leucémie Aiguë Myéloïde (LAM), les deux formes existantes de leucémies aiguës. A ce jour, plus de 80% des patients, notamment adultes et en rechute, ne disposent pas de solution efficace en raison de la toxicité des traitements existants.

En encapsulant à l'intérieur des globules rouges une enzyme, l'asparaginase, ERYTECH développe GRASPA®, un traitement original et efficace qui « affame » les cellules cancéreuses pour les tuer, tout en réduisant significativement les effets secondaires afin de pouvoir traiter tous les patients, même les plus fragiles. Ce segment de marché adressé par ERYTECH représente un potentiel d'1 milliard d'euros. Avec une Phase III en cours, GRASPA® est actuellement en fin de développement clinique dans la LAL. Une Phase IIb est également en cours dans la LAM. Aux Etats-Unis, ERYTECH a reçu l'accord de la FDA américaine et s'apprête à y lancer sa première étude clinique dans la LAL. ERYTECH a conclu deux partenariats de distribution : l'un en Europe, avec Orphan Europe (groupe Recordati), l'un des principaux acteurs dans les médicaments orphelins, et le second en Israël, avec le groupe TEVA. La Société développe par ailleurs des traitements dans les tumeurs solides et pour certaines indications orphelines. ERYTECH dispose enfin de son propre site de production, déjà opérationnel.

ERYTECH est cotée sur le marché réglementé d'Euronext à Paris (Code ISIN : FR0011471135, mnémo : ERYP) et fait partie des indices CAC Healthcare, CAC Pharma. & Bio et Next Biotech.

• ERYTECH
  Gil Beyen
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  Vice-Président, Directeur Général Délégué
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