L'U.S. ITC prononce sa décision finale en faveur de ZTE dans l'affaire FlashPoint

L'enquête dans l'affaire lancée par FlashPoint est achevée tandis que la décision finale de l'ITC, en matière de réclamations sur des brevets d'invention concernant l'article 337 du Tariff Act de 1930, est en faveur de ZTE.

ZTE Corporation (« ZTE ») (code d'action H : 0763.HK / code d'action A : 000063.SZ), une société internationale cotée en bourse de fourniture d'équipements de télécommunications, de solutions de réseau et d'appareils mobiles, est heureuse de la décision de la United States International Trade Commission de mettre fin à l'enquête sur des réclamations lancées par FlashPoint Technology Inc.

Dans sa décision finale, l'ITC a rejeté les plaintes de FlashPoint alléguant une violation des brevets d'invention de caméra numérique et des violations de l'article 337 du Tariff Act de 1930. En dehors de ZTE, les autres intimés dans l'affaire FlashPoint incluaient HTC Corp. et Huawei Technologies Co.

La décision rendue dans l'affaire FlashPoint fait suite à la décision de l'ITC le mois dernier en faveur de ZTE dans une affaire lancée par Technology Properties Limited LLC et à une décision en décembre 2013 de rejet des réclamations relatives à des brevets d'invention faites par InterDigital Inc.

« Nous sommes ravis de la décision de l'ITC dans l'affaire FlashPoint. Les trois décisions récentes rendues par l'ITC en faveur de ZTE ont renforcé notre confiance dans nos capacités de défendre nos droits de propriété intellectuelle », a déclaré Guo Xiaoming, Directeur juridique chez ZTE. « Nous regrettons les mesures prises par des entités n'exerçant pas d'activité en recourant à des litiges comme tactique anti-concurrentielle pour imposer des frais élevés de licence de brevet d'invention sur des intermédiaires. Les autorités américaines tolèrent de moins en moins le comportement des entités n'exerçant pas d'activité, ce qui est un développement positif ».

La planification stratégique et le portefeuille d'actifs de propriété intellectuelle leader dans l'industrie de ZTE offrent une protection solide pour aider la société à gagner dans des litiges relatifs à des brevets d'invention à l'échelle internationale.

ZTE a déposé des demandes de plus de 50 000 brevets dans le monde, dont plus de 16 000 ont été accordées. ZTE est un leader mondial avec plus de 800 brevets essentiels sur la standardisation 4G LTE. ZTE continuera à renforcer son portefeuille de brevets pour atteindre des positions de leader à l'échelle internationale dans des domaines centraux, comme les terminaux intelligents, le réseautage optique, l'informatique dans les nuages, les mégadonnées et 4G LTE, et à investir dans des technologies de nouvelle génération comme 5G. De tels investissements seront essentiels pour améliorer la compétitivité et les capacités de propriété intellectuelle de ZTE afin d'aider la société à faire face aux changements dans le paysage technologique et l'environnement du marché.

ZTE a conservé sa 2e position de leader mondial dans les demandes de brevet sur les classements annuels de la World Intellectual Property Organization publiés ce mois-ci.

A propos de ZTE

ZTE est un fournisseur mondial coté en bourse d'équipements de télécommunications et de solutions de réseau, avec la gamme de produits la plus complète couvrant pratiquement chaque secteur des télécommunications, notamment les services sans fil, d'accès et support, de SVA, de terminaux et professionnels. La société fournit des produits et services innovants et personnalisés à plus de 500 opérateurs dans plus de 160 pays, les aidant à répondre aux besoins changeants de leurs clients tout en augmentant leurs revenus. ZTE dédie 10 pour cent de son chiffre d'affaires annuel à la recherche et au développement et elle remplit des rôles de leadership dans plusieurs organes internationaux qui se consacrent au développement de normes pour l'industrie des télécommunications. ZTE est engagée en termes de responsabilité sociale d'entreprise et elle est membre de l'initiative "UN Global Compact". La société est le seul fabricant de produits de télécommunications coté en Chine à être négocié publiquement aux bourses de Hong Kong et de Shenzhen (code d'action H : 0763.HK / code d'action A : 000063.SZ). Pour des informations complémentaires, veuillez visiter www.zte.com.cn.

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Business Wire