MPEG LA annonce les conditions contractuelles pour High Efficiency Video Coding (HEVC/H.265)

HEVC s'avère prometteur pour la vidéo mobile et les applications de télévision ultra-haute définition

MPEG LA, LLC a annoncé aujourd'hui qu'un groupe de 25 sociétés s'est mis d'accord sur les conditions contractuelles de HEVC, censées être émises dans le cadre de la licence de portefeuille de brevets HEVC (HEVC Patent Portfolio License) début 2014. Un sommaire est disponible ci-joint. Les accords finaux sont encore à établir.

High Efficiency Video Coding (HEVC, également connu sous le nom de H.265 et MPEG-H Part 2) est une norme conçue pour améliorer l'efficacité du codage vidéo pour le bien des fournisseurs de services Internet et mobiles et des consommateurs avec un débit et une capacité augmentés. HEVC est aussi censé fournir des affichages vidéo HDTV à haute résolution de prochaine génération pour les téléviseurs 4K et 8K Ultra-Haute Définition (« UHDTV »).

« Comme prévu, la licence HEVC utilisera une approche moderne et simplifiée d'octroi de licence avec regroupement, selon des conditions simples et faciles à comprendre, rendant la technologie directement accessible au marché le plus large possible en un temps le plus court possible » a indiqué Larry Horn, le président et PDG de MPEG LA. « MPEG LA salue la coopération des détenteurs de brevets qui ont travaillé avec acharnement pour déboucher sur un terrain d'entente commun et convenir d'une licence de brevet conjointe disponible pour la commodité des adoptants de HEVC. Grâce à leurs efforts, les consommateurs bénéficiant d'un marché avec des choix technologiques compétitifs seront les vrais gagnants. »

Tandis que le travail d'évaluation du caractère essentiel des brevets et de la conclusion des conditions des accords finaux continue, la licence est actuellement prise en charge par 25 détenteurs de brevets HEVC essentiels prospectifs, dont les suivants :

Apple Inc. British Broadcasting Corporation Cisco Technology, Inc. Electronics and Telecommunications Research Institute (ETRI) of Korea Fraunhofer-Gesellschaft zur Foerderung der angewandten Forschung e.V. Hitachi Maxell, Ltd. HUMAX Co., Ltd. JVC KENWOOD Corporation KT Corp. LG Electronics Inc. M&K Holdings Inc. NEC Corporation Nippon Hoso Kyokai Nippon Telegraph and Telephone Corporation NTT DOCOMO, INC. Orange SA Siemens AG SK Telecom Telefonaktiebolaget LM Ericsson Thomson Licensing Vidyo, Inc.

Des détenteurs de brevets supplémentaires qui participent au processus de facilitation peuvent aussi être ajoutés, et bien d'autres sont les bienvenus.

Dans le cadre de ses efforts visant à inclure le plus de propriétés intellectuelles essentielles possibles dans une seule licence pour le bien du marché, MPEG LA continue de faire bon accueil de la soumission des brevets délivrés pour une évaluation de leur caractère essentiel selon la norme HEVC (définie dans ISO/IEC 23008-2 MPEG-H Part 2 et dans ITU-T Recommendation H.265). Toute partie pensant détenir des brevets essentiels à la norme HVEC et souhaitant prendre part à la licence de portefeuille de brevets HVEC est invitée à les envoyer pour évaluation par les évaluateurs de brevets MPEG LA. Les conditions et les procédures régissant les soumissions de brevets peuvent être demandées en se rendant sur le site : http://www.mpegla.com/main/pid/HEVC/default.aspx.

MPEG LA, LLC

MPEG LA est le leader mondial des licences de technologies de substitution. En aidant les utilisateurs par la fourniture d'un accès pratique aux droits de brevets pour leurs choix technologiques, MPEG LA offre des solutions d'octroi de licences qui favorisent une adoption à grande échelle et qui stimulent l'innovation. Le programme novateur d'octroi de licences MPEG-2 de MPEG LA, qui a facilité la création de la norme la plus largement utilisée dans l'histoire de l'électronique grand public, est devenu la référence pour la prise en compte de nombreuses autres technologies. Aujourd'hui, MPEG LA gère des programmes d'octroi de licence couvrant 8 500 brevets dans 74 pays avec 162 concédants et environ 5 800 détenteurs de licence. Pour de plus amples informations, veuillez consulter http://www.mpegla.com.

Partie annexe

Le sommaire suivant de conditions d'octroi de licence est fourni uniquement à titre d'information et est sujet à de possibles modifications. Ce n'est pas une offre de licence. La licence de portefeuille de brevets HEVC qui devrait être disponible début 2014 fournira les conditions de licence actuelles sur lesquelles les utilisateurs peuvent compter.

Sous-licences de fabricants de décodeurs-encodeurs

• Produits HEVC vendus par une entité légale à des utilisateurs finaux
  
• 0 – 100 000 unités/an = pas de redevance (disponible pour une entité légale dans un groupe affilié)
• 0,20 USD par unité après 100 000 unités chaque année
• La redevance annuelle maximale à verser par une entreprise (société et filiales contrôlées à plus de 50 %) démarre à 25 millions USD
• Le droit de fabrication, d'utilisation et de vente est inclus
• Les redevances sont dues pour les produits HEVC depuis le 1er mai 2013

Autres

• Pas de redevances séparées pour le contenu HVEC
• Les vendeurs de puces à semi-conducteurs ou d'autres produits qui contiennent un encodeur et/ou un décodeur peuvent payer des redevances HVEC au nom de leur client détenant une licence

Le texte du communiqué issu d'une traduction ne doit d'aucune manière être considéré comme officiel. La seule version du communiqué qui fasse foi est celle du communiqué dans sa langue d'origine. La traduction devra toujours être confrontée au texte source, qui fera jurisprudence.

MPEG LA, LLC
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