Renforcement des défenses de la propriété intellectuelle de ZTE grâce à un jugement de la Commission américaine au commerce international dans l’affaire TPL

La décision finale de l'ITC met fin aux réclamations de TPL suite à la décision de décembre 2013 de rejeter les revendications de brevets d'InterDigital

ZTE Corporation (« ZTE ») (code titre action H : 0763.HK / code titre action A : 000063.SZ), fournisseur mondial coté en Bourse d'équipements de télécommunications, de solutions de réseau et de terminaux mobiles, accueille favorablement la décision finale de la Commission américaine au commerce international (ITC) rejetant les revendications de Technology Properties Limited LLC (« TPL »), ce qui renforce les défenses de ZTE dans le cadre d'autres plaintes liées à la propriété intellectuelle.

L'ITC a mis fin à une investigation sur les plaintes de TPL concernant de prétendues violations de la Section 337 de la Tariff Act de 1930, après avoir rejeté les revendications de TPL pour violation de brevet. TPL a initialement porté plainte en juillet 2012 contre plus de 10 entités, dont ZTE, Samsung, HTC, LG et Huawei. La décision dans l'affaire TPL fait suite à la décision de l'ITC en décembre 2013 de rejeter les revendications de brevets faites par InterDigital Inc. contre ZTE et d'autres intimés.

« Nous sommes ravis de la décision de l'ITC, car ZTE réfute les revendications des plaignants depuis plus d'un an », a déclaré Shen Jianfeng, responsable de la propriété intellectuelle chez ZTE. « Nous sommes confrontés à un environnement de marché de plus en plus complexe, animé par des changements rapides dans le secteur mondial des télécommunications et dans le paysage de la propriété intellectuelle. ZTE s'engage à respecter ses principes d'ouverture et de bénéfice mutuel tandis que nous continuons à travailler avec toutes les parties prenantes afin de promouvoir une concurrence honnête et le développement d'un écosystème sain dans le secteur ».

Ces dernières années, certains titulaires de brevets ont demandé des droits de licence exagérés et utilisé les litiges comme tactiques de négociation. Les investigations liées à la Section 337 de la Tariff Act de 1930 sont très longues et pourraient entraîner des arrêtés d'exclusion d'exportation ainsi que des arrêtés de cessation et de désistement qui empêcheront la livraison des produits affectés sur le marché américain.

Les investissements de ZTE représentant plusieurs milliards de dollars dans la recherche et le développement ont abouti à un ensemble d'avoirs de propriété intellectuelle de premier plan. ZTE a déposé des demandes pour plus de 50 000 brevets au niveau mondial, dont plus de 14 000 ont été octroyés. ZTE est un chef de file mondial en matière de possession de brevets essentiels pour la 4G LTE. ZTE s'est classée au premier rang mondial des demandes de brevets internationaux en 2011 et 2012, selon l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle. ZTE continuera de renforcer son portefeuille de brevets afin de parvenir à des positions de leader mondial dans des domaines essentiels, tels que les terminaux intelligents, les réseaux optiques, l'informatique sur le Cloud, les mégadonnées et la 4G LTE, et d'investir dans des technologies de nouvelle génération comme la 5G. De tels investissements seront essentiels pour améliorer la compétitivité de ZTE et ses capacités en matière de propriété intellectuelle afin d'aider la société à s'adapter aux changements dans le paysage technologique et l'environnement du marché.

A propos de ZTE Corporation

Le groupe ZTE, leader sur le marché des télécoms, fournit dans le monde entier des équipements et des solutions réseaux. Il offre la plus large gamme de produits du marché, et couvre virtuellement tous les secteurs allant des réseaux câblés aux réseaux sans fils, sans oublier les services à valeur ajoutée, les terminaux et les services aux professionnels. Les produits et services de ZTE, innovants et personnalisés, sont proposés à plus de 500 opérateurs répartis dans plus de 160 pays.

ZTE consacre 10% de son chiffre d'affaires à la R&D, en tenant un rôle clé au sein de nombreuses organisations internationales axées sur les standards de télécommunications. Entreprise résolument engagée dans une démarche sociétale (CSR), ZTE est membre du groupe Global Compact des Nations Unies. ZTE est le seul fabricant télécoms chinois coté en bourse, à la fois sur les places de Hong Kong et de Shenzhen code: 0763.HK / A share stock code: 000063.SZ). Pour toute information complémentaire, visitez le site www.zte.com.fr - www.twitter.com/ZTE_FR - www.facebook.com/ztefrance

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