Sisvel élargit la portée de son Patent Pool LTE

Sisvel a élargi la portée de son patent pool LTE afin d’offrir une licence de brevets couvrant toutes les spécifications LTE et LTE-Advanced, ce qui représente une couverture complète des toutes dernières versions de la norme 4G pour les communications mobiles. Le portefeuille comprend les brevets essentiels appartenant à Airbus DS, une société du groupe Airbus, l’Académie chinoise des technologies de télécommunications (CATT), l’Institut de recherche en électronique et télécommunications (ETRI), Orange (anciennement France Telecom), TDF, KPN et Bräu, ainsi que des brevets appartenant initialement à Nokia acquis par Sisvel fin 2011. Sisvel est disponible pour discuter avec les propriétaires de brevets LTE essentiels qui seraient désireux de rejoindre le patent pool en qualité de donneurs de licences.

La licence de brevets couvre les toutes dernières spécifications LTE et LTE-Advanced, sans aucune modification des modalités et conditions fixées pour la licence précédemment offerte pour le portefeuille de brevets LTE, prévoyant le même taux de redevance de 0,99 € par appareil.

Luc Savage, directeur de la propriété intellectuelle du Groupe Orange, a expliqué que « la portée plus étendue du patent pool confirme l’engagement du groupe pour maximiser la valeur que notre licence fournira aux sociétés désireuses d’intégrer la technologie LTE dans leurs produits ».

« Cette expansion démontre que le patent pool LTE de Sisvel s’est adapté à l’évolution des paysages techniques et commerciaux », a noté M. Karel van Lelyveld, le PDG de Sisvel International, « et nous restons en bonne position pour toutes les sociétés préconisant de faibles taux globaux de redevances au profit de l’industrie LTE pour participer à cet effort commun plutôt que d’entreprendre des négociations de licence individuelle ».

Sisvel invite les licenciés potentiels à les contacter pour obtenir de plus amples renseignements concernant la licence du portefeuille de brevets LTE. Les premiers licenciés qui signeront une telle licence dès la phase initiale de ce programme de concession de licences bénéficieront d’une réduction sur le taux de redevance.

Vous pouvez contacter Sisvel à l’adresse e-mail suivante : LTE@sisvel.com

Le texte du communiqué issu d’une traduction ne doit d’aucune manière être considéré comme officiel. La seule version du communiqué qui fasse foi est celle du communiqué dans sa langue d’origine. La traduction devra toujours être confrontée au texte source, qui fera jurisprudence.

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