Solvay gagne deux procès concernant ses brevets d'oxydes mixtes de terres rares contre HySci en Chine

Bruxelles, le 9 janvier 2014 --- Solvay a gagné deux procès portant sur ses brevets d'oxydes mixtes de terres rares contre la société chinoise HySci Specialty Materials Co., Ltd basée à Tianjin. Le tribunal a accordé à Solvay 5,6 millions de RMB de dommages et intérêts (soit 670.000 euros) et a ordonné à HySci de cesser immédiatement la production et la vente de certains oxydes mixtes de terres rares utilisés dans les catalyseurs de dépollution automobile.

La Haute Cour de Tianjin a statué en première instance le 11 décembre 2013 que la production et la vente de certains oxydes mixtes de terres rares par HySci depuis 2004 ont enfreint les brevets de Solvay. La Cour a ainsi ordonné à HySci de stopper immédiatement la production et la vente de sept oxydes mixtes différents. Le tribunal a également accordé à Solvay 5,6 millions de RMB de dommages et intérêts. Ce montant correspond aux profits réalisés par HySci en commercialisant de manière illégale 189 tonnes d'oxydes mixtes depuis 2004. La Cour a également ordonné à HySci de prendre en charge les frais de justice engagés par Solvay.

Par ailleurs, la Haute Cour de Pékin a statué de manière définitive en faveur de Solvay en confirmant la validité de son brevet numéro ZL96196505.3. L'affaire avait été portée devant les tribunaux par HySci qui prétendait que le brevet était invalide. La décision de la Cour confirme ainsi la décision antérieure prise par l'Office national chinois de la propriété intellectuelle (SIPO) de rejeter la demande d'invalidation du brevet faite par HySci.

"Nous sommes satisfaits de ces deux arrêts en Chine car ils renforcent les droits de Solvay en matière de propriété intellectuelle dans l'un des plus grands marchés d'oxydes mixtes de terres rares," a déclaré Du Hua, Président de Solvay Rare Earth Systems. "Le respect de la propriété intellectuelle est essentiel pour notre recherche et développement à long terme dans le domaine des oxydes mixtes à forte valeur ajoutée. Cela contribue également à garantir des règles du jeu équitables à nos clients."

Solvay est le numéro un mondial des formulations à base de terres rares pour les catalyseurs automobiles, l'éclairage, le polissage de haute précision, les applications médicales et nucléaires et les pigments, ainsi que du recyclage et des technologies de séparation des terres rares. Les oxydes mixtes de terres rares sont des composants essentiels des catalyseurs pour la dépollution automobile. Ils contribuent à réduire de manière significative les gaz nocifs produits par le moteur avant qu'ils ne soient libérés dans l'atmosphère. Les normes de qualité de l'air de plus en plus strictes et le nombre croissant de voitures en Chine et dans d'autres pays émergents requièrent des oxydes mixtes de terres rares toujours plus complexes. La gamme d'oxydes mixtes de terres rares OptalysTM de Solvay offre des solutions sur mesure à tous types de catalyseurs automobiles et contribue à un air plus pur et à une mobilité plus durable.

Groupe chimique international, SOLVAY accompagne l'industrie dans la recherche et la mise en oeuvre de solutions toujours plus responsables et créatrices de valeur. Le Groupe est résolument engagé dans le développement durable et focalisé sur l'innovation et l'excellence opérationnelle. Au service de marchés diversifiés, Solvay réalise 90 % de son chiffre d'affaires dans des activités où il figure parmi les trois premiers mondiaux. Le Groupe, dont le siège se trouve à Bruxelles, emploie environ 29 000 personnes dans 55 pays, et a réalisé un chiffre d'affaires de 12,4 milliards d'euros en 2012. Solvay SA (SOLB.BE) est coté à la Bourse NYSE Euronext de Bruxelles et de Paris (Bloomberg: SOLB:BB - Reuters: SOLB.BR).

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