La DSN: un succès grandissant ! Plus de 170 000 entreprises ont adopté la DSN à ce jour! Et vous?

L’année 2015 a vu une forte montée en charge de la DSN. Une forte adhésion liée, certes, aux échéances obligatoires, mais pas uniquement. Bon nombre d’entreprises sont venues volontairement au nouveau système. Nicolas Delaforge, de la Direction des Programmes de l’ACOSS (Agence centrale des organismes de sécurité sociale), et Cécile Alomar, directrice des maîtrises d'ouvrage métier de la Cnamts (Caisse nationale de l’Assurance Maladie des travailleurs salariés) expliquent cette mobilisation par l’efficacité de la DSN, qu’ils constatent aussi au sein de leurs organismes respectifs.

Des chiffres éloquents

2 000 entreprises utilisatrices début 2015, 70 000 fin octobre, et plus de 170 000 aujourd’hui: les inscriptions à la DSN sont en forte croissance. « En matière de mobilisation, c’est une réussite! On a franchi le seuil critique, au-delà duquel on peut dire que la DSN a dépassé la phase de démarrage. La très grande majorité des grandes entreprises françaises l’utilisent aujourd’hui. Ce qui signifie aussi, par ricochet, qu’un grand nombre de salariés en bénéficient», explique Nicolas Delaforge. « Cette montée en charge a été absorbée sans heurts par le système DSN, qui fait ainsi la preuve de son efficacité » poursuit-il. Début 2017, la quasi-totalité des entreprises françaises concernées par la DSN, soit un million et demi, devront l’utiliser.

Des organismes mobilisés

ACOSS et Cnamts font partie des premiers organismes sociaux à intégrer la DSN. L’ACOSS est l’organisme à la tête du réseau des Urssaf (il existe 22 organismes régionaux). A l’origine, sa mission principale était d’assurer la gestion centralisée de la trésorerie du régime général de la sécurité sociale. Puis son rôle s’est élargi à la fixation et au suivi des politiques de recouvrement mises en œuvre en Urssaf, ainsi qu’à la gestion de projets comme la DSN. « La DSN est une mutation majeure, que nous avons accompagnée en externe aux côtés du GIP-MDS et en interne avec les Urssaf. C’est une révolution digitale par laquelle un grand nombre de déclarations sociales, dont la Ducs Urssaf, sont remplacées par la DSN. Cela ne signifie pas pour autant que la communication entre les entreprises et les organismes va disparaître. Ce que l’on veut supprimer, ce sont les redondances et transmissions superflues d’informations. Mais nos gestionnaires en Urssaf sont toujours accessibles. Par ailleurs certains de nos conseillers contribuent, aux côtés du GIP MDS et de l’Agirc Arrco, à la prise en charge des appels au numéro dédié 0811 376 376 » poursuit Nicolas Delaforge.

De son côté, la Cnamts observe aussi la montée en charge de la DSN. En janvier 2015, 365 déclarations de salaires pour les indemnités journalières (DSIJ) étaient issues de la DSN. En juin, le chiffre montait à 5 437, en novembre il était de 60 000. « Le système fonctionne très bien, explique Cécile Alomar, directrice des maîtrises d'ouvrage métier à la Cnamts. On est prêts pour une très forte augmentation des déclarations via DSN durant l’année 2016! Une autre évolution majeure est attendue à terme : celle de l’automatisation de l’ouverture des droits aux frais de santé via la DSN dès l’entrée du salarié dans l’entreprise. Ainsi, dans la plupart des cas, la simple signature du contrat et le signalement de cet événement par son employeur suffiront ».

La DSN, ça marche, et les bénéfices pour les entreprises vont se multiplier au cours des mois à venir. Autant s’y mettre rapidement pour en bénéficier le plus vite possible!

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M.P.