Canal Plus retire sa plainte en justice contre le créateur du Zapping

Patrick Menais, qui avait créé le Zapping sur Canal Plus en 1989, a finalement renoncé à enregistrer cette marque à son nom. En retour, la filiale de Vivendi a retiré la plainte déposée contre lui.

Ce lundi 16 janvier à 17h25 sur France 2 démarre Vu, une nouvelle émission quotidienne de 10 minutes reprenant ce que les chaînes de télévision ont diffusé de plus remarquable durant la journée précédente. Cela vous rappellera sans doute le principe du Zapping, la compilation quotidienne diffusée par Canal Plus de 1989 à mi-2016. C'est logique: Vu est réalisé par la même équipe que feu le Zapping, dirigée par Patrick Menais.

Ce dernier aurait bien aimé emporter avec lui, à son départ, le titre de son émission. Le 22 mai, il avait déposé la marque "le Zapping", ainsi que l'Année du zapping, auprès de l'INPI (Institut national de la propriété industrielle).

Absence de préjudice

Cela n'avait pas plu à la direction de la chaîne cryptée: "Canal+ a découvert que l'un de ses collaborateurs, Patrick Menais, avait déposé en son nom les marques Le Zapping et L'année du Zapping qu'elle utilise depuis de nombreuses années. Patrick Menais a voulu s'approprier des marques qui font partie du patrimoine de Canal+" avait-elle immédiatement fait savoir. 

Selon le site les Jours, Patrick Menais avait alors rétorqué que Canal n'avait jamais déposé ces marques, ni attaqué les autres médias utilisant le mot "zapping". Il arguait aussi l'absence de préjudice, vu que Canal avait décidé de supprimer l'émission...

Plainte en justice

Mais la filiale de Vivendi avait décidé de contre-attaquer. En juillet, elle licenciait Patrick Menais pour faute lourde, tout en portant plainte contre lui devant le tribunal de grande instance de Paris. Le contenu de cette plainte n'est pas connu. Mais le tribunal de grande instance étant compétent pour les litiges sur le dépôt des marques, Canal contestait probablement le dépôt effectué par Patrick Menais.

Ce dernier a ensuite fait machine arrière. Le 19 août, il a retiré son dépôt auprès de l'INPI. En retour, Canal Plus a rengainé ses armes, et retiré le 3 novembre sa plainte devant la justice.

Le feuilleton n'est pas fini

Entre temps, l'inspection du travail a validé son licenciement. Selon elle, "Patrick Menais n’ignore pas que Le Zapping et L’Année du Zapping sont le fruit du travail de toute une équipe, et ont toujours été les titres des émissions de télévision diffusées sur Canal+ produites par Nulle Part Ailleurs Production pour Canal+, ces émissions appartenant au patrimoine créatif de l’entreprise qui l’emploie. De sorte que les dépôts effectués par M. Patrick Menais à l’Inpi caractérisent un acte déloyal fautif. [...] Le salarié n’a à aucun moment entrepris de démarche volontaire pour retirer à l’Inpi [les marques déposées], ce qui confirme une attitude déloyale suffisamment fautive pour justifier un licenciement", justifie l'inspection du travail dans sa décision datée du 22 août, publiée par les Jours. 

Mais le feuilleton n'est pas fini, car Patrick Menais a décidé de contester son licenciement. Pour mémoire, il s'était présenté aux dernières élections internes de la chaîne cryptée sur une liste de la CGT, obtenant ainsi le statut de salarié protégé.

Le 28 juin, le directeur général des antennes, Gérald Brice Viret avait ainsi justifié l'arrêt du Zapping: "Dans toutes les chaînes où je suis passé, il y en avait un zapping, ça n’a plus de sens". Plus probablement, l'arrêt est dû aux multiples reprises dans le Zapping d'émissions critiquant Vincent Bolloré, le nouveau patron de la chaîne cryptée.

Interrogés, Canal Plus, Patrick Menais et son avocat Jérémie Assous n'ont pas répondu.

Jamal Henni et Simon Tenenbaum