En Allemagne, les villes peuvent interdire le diesel dès maintenant

Alors que la Commission européenne attaque l’Allemagne dans la cadre de la lutte contre la pollution, les villes allemandes pourront tout de suite bannir les véhicules roulant au gazole.

Les voitures diesel pourraient quitter les centres des villes allemandes plus rapidement que prévu. Ce 18 mai, la cour administrative fédérale de Leipzig a en effet confirmé sa décision de la fin février, autorisant les villes de Stuttgart et Düsseldorf à bannir les diesels de leur centre-ville (et de facto toutes les villes allemandes), rapporte l'agence Reuters.

La suite de la décision de février

Cette décision se base sur l’analyse des émissions de dioxyde d’azote (les fameux Nox popularisés dans l’affaire Volkswagen, puis le dieselgate) mesurées dans de nombreuses villes allemandes, dont Hambourg, Stuttgart ou encore Munich. Un comble, car ces deux dernières abritent notamment Porsche, Daimler ou BMW, des constructeurs gros pourvoyeurs de véhicules diesel.

Cette nouvelle décision de la cour de Leipzig intervient surtout dans un contexte de tension autour de la pollution entre la Commission européenne, les Etats membres et de grandes villes comme Paris ou Bruxelles. 

Tensions européennes autour de la pollution

Jeudi 17 mai, la Commission européenne a assigné plusieurs états devant la cour de justice européenne pour non-respect d’une directive sur la qualité de l’air et la lutte contre la pollution, dont l’Allemagne et la France. Cette décision a mis le feu aux poudres entre les dirigeants de la Commission et ceux de plusieurs grandes villes, dont la maire de Paris, qui ont, eux, voulu attaquer la Commission européenne. Au tribunal, l'exécutif européen a répondu que la "base juridique" du règlement attaqué "ne permet pas d'interdire tout ce que les villes de Paris, Bruxelles et Madrid veulent faire pour lutter contre la pollution", selon Jean-François Brakeland, représentant de la Commission.

"Une collectivité territoriale, que ce soit Paris, Madrid ou Bruxelles, n'aurait pas le droit d'interdire la circulation de véhicules qui respectent la dernière norme européenne", a opposé l'avocat de la Mairie de Paris, Me Jérémie Assous. "Dans ces matières de qualité de l'air, les villes ont un intérêt à agir devant votre Cour", a pour sa part assuré le bourgmestre (maire) de Bruxelles, Philippe Close.

Interdire même des diesel récents

Le lendemain de ces débats, la cour allemande a confirmé la possibilité d’interdire les diesels, y compris récents. Ces restrictions de circulation concerneront tous les véhicules diesel sortis avant septembre 2014 (date d’entrée en vigueur de la norme pour les nouveaux modèles), mais aussi ceux commercialisés avant septembre 2015, date où la norme Euro 6 a commencé à être appliquée à l'ensemble des voitures en circulation.

Les voitures de norme Euro 5 (immatriculées entre septembre 2009 et septembre 2014) pourraient cependant éviter une interdiction de circuler pure et simple, grâce à des modifications électroniques ou mécaniques. La cour a cependant borné dans sa décision une possible controverse avec Bruxelles, et la Commission.

"Ces restrictions, dans leur intensité, ne vont pas au-delà d'autres interdictions de passage et d'arrêt justifiées par les exigences du droit de la route, auxquelles les automobilistes doivent toujours faire face et qu'ils doivent principalement accepter", a déclaré le tribunal, selon Reuters. Entre 9 et 12 millions de voitures dans tout le pays pourraient au total être concernées.

Pauline Ducamp, avec AFP