Hema versera au moins 4,5 millions à Levi's pour avoir copié ses jeans

La chaîne néerlandaise a été condamnée à Bruxelles pour avoir vendu des jeans qui plagiait un élément de design de ceux de Levi's. L'amende de 4,5 millions d'euros pourrait peser encore plus lourd pour Hema à la fin.

La marque néerlandaise a été condamnée le 14 mai par le tribunal de commerce de Bruxelles à verser 4,5 millions d'euros au géant du denim Levi Strauss. En cause: une affaire qui remonte à fin 2015, quand Hema vendait dans ses magasins belges et néerlandais des jeans dont les poches arrière étaient surpiquées de la même manière que celles des Levi's.

Le fabricant américain avait en effet porté plainte, arguant que ses coutures visibles sur les poches arrière de ses pantalons en forme de V très évasé constituaient sa signature. La marque a d'ailleurs déposé le dessin de ce design sous le nom Arcuate® (en référence à sa forme arquée).

Le juge belge a donc considéré que, même si Hema n'allait pas jusqu'à broder une petite étiquette rouge sur le côté de la poche, ce design tendait à provoquer la confusion chez les consommateurs, raconte le journal néerlandais De Volkskrant.

IMAGE: les surpiqûres des poches arrière des jeans Levi's sur un dessin déposé par le fabricant auprès de l'Inpi.

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L'amende, fixée à 20 euros par jean pour un total de plus de 220.000 exemplaire vendus, est lourde. Surtout comparée aux 5000 euros réclamés au fabricant de soulier Kesslord par la justice française en 2017, au profit de Louboutin, pour avoir vendu des chaussures aux semelles rouges. Et si Hema persistait à vider son stock de jeans incriminés, il lui en coûterait 100 euros supplémentaires par unité vendue.

Il faut dire que l'affaire constitue une récidive du Néerlandais. En 2003, Hema avait déjà vendu des jeans aux poches cousues de la même façon que celles des Levi's, raconte Fashion Network. Mais face aux menaces de l'américain, Hema avait accepté de signer un accord reconnaissant que les coutures en arc de cercle des poches postérieures des Levi's relevaient de sa propriété intellectuelle.

"Les procès à propos de détails comme des poches de veste, des fermoirs de sacs, ou de tous petits motifs qui ne conditionnent pourtant pas l’achat sont tout sauf rares", souligne Camille Champion, fondatrice de Modèle déposé, un bureau de recherche sur la paternité des créations. Elle cite par exemple Havaianas, la marque de tongs qui a déposé le motif du dessus de ses semelles, ou de Chevignon, qui détient la propriété des empiècements de cuir sur les épaules de doudounes. De quoi occasionner de fréquents litiges et obliger les marques et les distributeurs à une extrême vigilance.

Nina Godart