HSBC au coeur d’un vaste système d’évasion fiscale?

L’établissement aurait été, via sa filiale suisse entre 2005 et 2007, à l'origine d'un important réseau encourageant l'évasion fiscale, selon plusieurs médias internationaux dont Le Monde. Des milliards d'euros auraient ainsi été dissimulés.

Après le scandale du "Luxleaks", au tour du "Swissleaks". Une affaire de nouveau révélée par l’ICIJ, une association de journalistes spécialisés dans l’enquête et l’investigation, dimanche 8 février.

En cause cette fois, les pratiques non pas d’un pays, mais d’une banque: HSBC. L’établissement sino-britannique aurait ainsi été, via sa filiale suisse HSBC Private Bank, à l’origine d’un vaste système d’évasion fiscale entre 2005 et 2007, selon l’enquête menée par l’ICIJ.

Cette dernière s’est basée sur des documents fournis par le journal Le Monde qui sont en fait les fameux fichiers “Falciani”, du nom de l’ancien informaticien d’HSBC Genève, Hervé Falciani, qui avait fourni ces listes de clients aux autorités françaises.

Ces documents révèlent que pas moins de 180,6 milliards d’euros auraient transité par les comptes de plus de 100.000 clients et 20.000 sociétés offshore, entre le 9 novembre 2006 et le 31 mars 2007, indique Le Monde.

Le quotidien explique que la grande majorité des clients étaient démarchés en France, puis incités par HSBC Private Bank à “mieux camoufler leur argent derrière le paravent de structures offshore” basées au Panama ou des les îles Vierges britanniques. Le but était d’échapper à certaines taxes, notamment une taxe sur l’épargne instaurée en 2005 via une directive européenne appelée “ESD”.

Gad Elmaleh, Jacques Dessange, John Malkovich

Les profils des personnes ou des entreprises concernées par ce système d’évasion fiscale sont diverses et variés: marchand d’armes, vendeurs de diamants, stars du show-business, tennismen, footballeurs, héritiers.

Le Monde donne plusieurs exemples. L’acteur Gad Elmaleh aurait ainsi disposé d’un compte de 80.000 euros chez HSBC Private Bank entre 2006 et 2007. Il aurait depuis régularisé sa situation auprès de l’administration française. Le célèbre coiffeur Jacques Dessange possédait lui, sur la même période, un compte dont le montant a atteint jusqu’à 1,6 million d’euros. Il aurait également régularisé sa situation depuis.

Le cas d’Arlette Ricci, petite-fille et héritière de la célèbre couturière Nina Ricci, semble plus compliqué. Elle dément avoir fraudé le fisc alors que les autorités l'accuse d’avoir dissimulé 18,7 millions d’euros. Elle devrait comparaître devant les juges, le 16 février prochain selon Le Monde.

Des personnalités internationales sont également concernées, notamment l’acteur John Malkovich dont un porte-parole affirme à l’ICIJ qu’il n’avait “aucune idée” de la détention d’un compte et juge que cela pourrait être dû à Bernard Madoff, le financier déchu ayant géré une partie de la fortune de l’acteur. Autres noms connus: le chanteur Phil Collins, le champion du monde de F1 Fernando Alonso, l'ancien champion du monde de football, Christophe Dugarry ou encore le footballeur uruguayen Diego Forlan ou encore la top model Elle MacPherson.

HSBC reconnaît "des manquements passés"

Les documents révèlent également la présence d'un compte de 7,9 millions d’euros ouvert au nom du roi du Maroc Mohammed VI, alors qu’il est en principe illégal pour les Marocains résidants au Maroc d’ouvrir un compte à l’étranger.

Interrogée, HSBC a envoyé une lettre au Monde dans laquelle elle émet l’hypothèse que les listes sur lesquelles l’enquête a été bâtie ont été modifiées. ”De récentes allégations d’un policier français travaillant à Nice laissent penser que les données ont été manipulées et pourraient donc contenir des inexactitudes notables”, écrit-elle. “Nous reconnaissons et sommes responsables des manquements passés en matière d’observation des règles et de contrôle”, reconnaît toutefois HSBC qui indique ainsi avoir pris d’importantes mesures pour rectifier le tir. HSBC Private Bank aurait ainsi réduit de plus de 70% sa clientèle depuis 2007.

Le 29 janvier dernier, la banque avait néanmoins adressé un courrier à ses clients pour les prévenir de l'investigation menée par les journalistes. Elle indiquait qu'il y a avait "un risque" pour que des informations les concernant se retrouvent dans le domaine public et les invitait à la contacter si nécessaire.

La réponse d'HSBC au quotidien Le Monde:

E. M. et J.M.