Les smartphones et ordinateurs bientôt soumis à la redevance télévisée?

L'exécutif hésiterait entre augmenter la contribution à l'audiovisuel public ou élargir son assiette pour y inclure les smartphones et les ordinateurs, rapportent les Echos ce mardi 25 août.

C'est un serpent de mer qui revient une fois de plus à la surface. Le gouvernement pourrait inclure les smartphones et les ordinateurs dans l'assiette de la contribution à l'audiovisuel public, selon Les Echos de ce mardi 25 août.

L'exécutif hésiterait ainsi entre cette option et une augmentation pure et simple de la contribution. Nous évoquions cette dernière possibilité dans un précédent article.

Le ministère de la Culture serait néanmoins favorable à un élargissement de l'assiette, selon le quotidien économique, alors que Bercy de son côté plaiderait davantage pour une hausse.

Rien ne serait toutefois tranché, le débat devant avoir lieu en vue du projet de loi de finances pour 2016, texte qui arrivera à la fin du mois de septembre au Conseil des ministres.

Un ensemble de difficultés

L'idée est loin d'être nouvelle et revient même souvent dans le débat public à l'occasion des textes budgétaires. En octobre 2014, le président de la République François Hollande avait d'ailleurs déjà prôné lors d'un colloque devant le Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) "une assiette plus large", notant alors que "l'on peut regarder les chaînes du service public sur d'autres instruments que la télévision". Depuis "les experts ont fait leur travail", indique une source gouvernementale aux Echos.

Reste que le sujet n'en est pas moins délicat à l'heure où l'exécutif promet de ne pas augmenter la pression fiscale sur les ménages. Dans une tribune publiée ce mardi, le Premier ministre Manuel Valls promet encore de "baisser la fiscalité". C'est probablement pourquoi l'exécutif assure, selon Les Echos, que le but de la mesure ne serait pas tant d'augmenter le rendement de la contribution que de "compenser la baisse naturelle du nombre de ménages s'équipant d'un téléviseur et de faire preuve d'équité".

Néanmoins plusieurs difficultés se posent à un élargissement de l'assiette, notamment le fait que "les propriétaires de smartphones ou d'ordinateurs subissent déjà la fiscalité du numérique", pointe le député socialiste Patrick Bloche, président de la commission culturelle à l'Assemblée, cité par les Echos. Ce qui fait dire au quotidien économique que la hausse de la contribution est la piste qui tient la corde à l'heure actuelle.

J.M.