Luc Besson gagne son procès sur les droits de Valerian

Le tribunal de commerce a débouté le producteur Avalanche, qui réclamait 16 millions d'euros.

Le 26 juillet sortira en salles Valerian, adaptation par Luc Besson de la bande dessinée de Pierre Christin et Jean-Claude Mézières. Mais d'ores et déjà, l'horizon judiciaire se dégage pour le réalisateur. Le tribunal de commerce de Paris vient de lui donner raison dans le procès qui concernait les droits d'adaptation.

Le studio de Luc Besson, EuropaCorp, avait été attaqué en janvier par une petite société de production, Avalanche. Cette dernière revendiquait 10% des recettes du futur film, ou à défaut 16 millions d'euros de dommages (les recettes nettes étant estimées à 300 millions d'euros).

Un contrat vieux de quatorze ans

La revendication d'Avalanche s'appuyait sur un contrat d'adaptation de la BD en série d'animation signé en 2002 par Avalanche, EuropaCorp et Dargaud-Marina, éditeur des albums. Ce contrat prévoyait un éventuel film de long-métrage adaptant la BD.

Précisément, l'article 16 de ce contrat stipulait que "Dargaud-Marina et Europa accepteront la co-production de Avalanche, étant d'ores et déjà entendu que la rémunération d'Avalanche ne saurait être inférieure à 200.000 euros HT, à laquelle s'ajoutera un intéressement de 10% des recettes nettes HT du film, hors plan de financement".

Toutefois, l'exercice de cette clause était soumis à des conditions complexes. Avalanche estimait qu'elles étaient bel et bien remplies, mais pas EuropaCorp, pour qui les droits d'Avalanche étaient "expirés depuis plus de 10 ans".

Contrat caduc

Mercredi 12 octobre, le tribunal a donné raison à Luc Besson, jugeant "infondées" les demandes d'Avalanche. Pour les juges, le contrat de 2002 prévoyait un film co-produit par EuropaCorp et Dargaud-Marina. Ce dernier ayant jeté l'éponge, ce film-là n'a jamais vu le jour. "Par la renonciation par Dargaud-Marina à la co-production du long métrage, la convention de co-production entre EuropaCorp et Dargaud-Marina est devenue caduque. La place de co-producteur associé d'Avalanche qui devait découler de ce contrat, est également devenue caduque".

Avalanche a donc été condamné à payer 10.000 euros de frais de procédure à EuropaCorp. Le studio de Luc Besson, qui réclamait 1,3 million d'euros pour "procédure abusive", a été débouté sur ce point.

Pour l'avocat d'EuropaCorp, Arnaud de Senilhes, "ce jugement est une grande satisfaction pour EuropaCorp car il est sans ambiguïté et lave de tout soupçon EuropaCorp. Au-delà, il est symbolique d’une réalité qui pousse, trop souvent, certaines parties à attaquer EuropaCorp par appât du gain, alors qu’il n’y aucun fondement juridique. Notre souhait est que ce jugement rétablisse la sérénité qui devrait toujours être de mise autour d’EuropaCorp".

De son côté, Sébatien Haas, avocat d'Avalanche, déclare "être surpris et déçu qu'après deux audiences de plaidoirie et deux reports de délibéré, la décision soit aussi lapidaire et pour un motif parfaitement contredit par les faits, nombreuses preuves à l’appui. C’est pourquoi nous avons naturellement interjeté appel, et laissons la justice faire sereinement son œuvre".

Jamal Henni