Manipulation des taux: Crédit Agricole, HSBC et JPMorgan dans le viseur de Bruxelles

La Commission européenne a communiqué, ce mardi 20 mai, à ces trois banques ses griefs. Ils pourraient déboucher sur des sanctions.

Les enquêtes sur les manipulations de taux n'en finissent plus. C'est fois-ci, c'est la Commission européenne qui a adressé, mardi 20 mai, une communication de ses griefs aux banques Crédit Agricole, HSBC et JPMorgan. Elle les soupçonne d'avoir participé à une entente sur les produits dérivés de taux d'intérêt en euros. 

Une communication des griefs peut déboucher au final sur des sanctions financières pouvant atteindre jusqu'à 10% du chiffre d'affaires global des érablissements concernées.

Les trois banques sont soupçonnées "d'avoir participé à un mécanisme de collusion ayant pour but de fausser l'évolution normale de composantes du prix des produits dérivés de taux d'intérêt en euros".

La valeur de ces produits, auxquels recourent les banques ou les entreprises pour gérer le risque de fluctuation des taux d'intérêt, joue un rôle essentiel dans l'économie globale, et dérive d'un taux interbancaire de référence, l'Euribor.

Société Générale, Deutsche Bank et RBS déjà épinglées

La communication des griefs marque une étape dans une enquête ouverte en octobre 2011, lorsque la Commission avait effectué des inspections surprises dans les locaux de plusieurs banques.

En décembre 2013, elle a infligé dans cette affaire de lourdes amendes, pour un montant total record de 1,7 milliard d'euros, à plusieurs grandes banques dont la française Société Générale, l'allemande Deutsche Bank, la britannique RBS. Les deux dernières étaient également accusées de manipulations des indices de référence interbancaires Libor et Tibor.

Diane Lacaze avec AFP