Plumé par une usurpation d'identité, un millionnaire attaque BNP Paribas

Un Japonais mène un bras de fer judiciaire avec sa banque située à Genève depuis que ses comptes ont été vidés par un escroc qui a usurpé son identité. Il cherche à prouver que BNP Paribas a commis une faute grave en ne détectant pas la supercherie.

Des millions évaporés. C'est la mésaventure qu'est arrivée à un client japonais de la banque BNP Paribas de Genève en 2014. Un escroc a piraté sa messagerie électronique, et s'en est servi pour passer des ordres de virement à la banque afin de vider ses comptes, rapporte le quotidien suisse Le temps.

"En quatre transferts et après plusieurs tentatives infructueuses, plusieurs millions se sont ainsi évaporés au bénéfice de l’escroc, qui avait demandé à la banque de lui envoyer toute correspondance à une adresse en Angleterre, alors que le véritable détenteur des comptes est résident à Singapour", détaille le quotidien.

La banque a fourni des documents laconiques

Depuis deux ans, le client lésé tente d'obtenir auprès de la justice les preuves d'un manque de vigilance de la part de la banque. Une procédure qui lui permettrait de prétendre au remboursement des sommes disparues. Pour cela, il doit avoir accès aux documents de la banque liés aux transactions, notamment les enregistrements des conversations téléphoniques avec l'escroc. Il s'agit de vérifier que la banque a mis tout en œuvre pour vérifier l'identité de la personne qui s'était fait passer pour lui. 

"Dans un premier temps, il reçoit d’ailleurs des relevés de comptes, et des 'résumés sommaires' des appels téléphoniques, selon l’avocat Nicolas Ollivier, mais pas les enregistrements eux-mêmes, relate le quotidien suisse.

Un procès long et coûteux

Le client décide finalement de passer par une procédure judiciaire accélérée. La justice genevoise lui a opposé en appel une fin de non-recevoir au mois de juin. Selon le jugement que Le Temps a pu consulter, le tribunal a estimé que le client japonais cherchait à obtenir des informations sur la façon dont BNP Paribas a accompli ses activités. Par conséquent, il ne pouvait pas utiliser ces données pour décider d’attaquer sa banque ou pas.

L'avocat du plaignant estime pour sa part que ce jugement est "surprenant" car, selon lui, la jurisprudence précédente de la Cour de justice laissait entendre qu’une demande de pièces pouvait être recevable si elle était précise et portait sur un nombre limité d’éléments. Ce que son client a fait en indiquant les dates et heures des conversations téléphoniques auxquelles il voulait avoir accès.

Le client escroqué n'a plus le choix: il va devoir passer par un procès classique. Un processus plus coûteux et plus long -il peut prendre des années. Tout cela pour obtenir ces données et éventuellement se retourner contre sa banque. Sans compter l'éventuel procès pour obtenir le remboursement des sommes détournées.

C.C.