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Merci d'avoir suivi ce live. Retrouvez, ici, ce qu'il faut retenir des annonces.
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Réforme du code du travail: ce qu'il faut retenir des annonces
Le Premier ministre et la ministre du Travail ont levé le voile sur la réforme du code du travail avec une salve de mesures, 36 au total, dont voici le détail.
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Nicolas Bay (FN): "Ce n'est pas une grande surprise"
Le secrétaire général du FN n'a pas été surpris par les ordonnances. "L'objectif n'est non pas de protéger l'économie française, non pas de simplifier la vie des entreprises, mais simplement de fragiliser les salariés"
Pour Nicolas Bay, les ordonnances sur le travail "fragilisent et précarisent les salariés" pic.twitter.com/zfRXKq51Ap
— BFM Business (@bfmbusiness) 31 août 2017 -
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L'U2P (artisans) "pleinement satisfaite"
L'Union des entreprises de proximité (U2P), qui rassemble artisans, commerçants et professions libérales, s'est dite jeudi "pleinement satisfaite" par les ordonnances sur le code du travail, perçues comme un "message très fort" en faveur des chefs d'entreprises. "Aujourd'hui, je dois vous dire notre satisfaction d'avoir été entendu sur la quasi totalité des points que nous avions soulevés", a déclaré Alain Griset, président du mouvement patronal, à la sortie d'une réunion entre gouvernement et partenaires sociaux à Matignon.
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Philippe Martinez (CGT): "Toutes nos craintes sont confirmées"
Le secrétaire général de la CGT, Philippe Martinez, a déclaré que "toutes les craintes" de son syndicat au sujet des ordonnances sur le code du travail étaient "confirmées" après leur présentation jeudi matin aux partenaires sociaux. "Toutes les craintes que nous avions sont confirmées et la crainte supplémentaire c'est évident et c'est écrit: c'est la fin du contrat de travail", a-t-il estimé, appelant "les travailleurs, les retraités et les jeunes à aller dans la rue le 12 septembre", date où la CGT appelle à une journée de mobilisation.
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La France insoumise dénonce une "agression caractérisée"
Le député de La France insoumise Alexis Corbière a dénoncé jeudi l'"agression caractérisée" que représentent, selon lui, les cinq ordonnances réformant le code du travail présentées par le gouvernement. "C'est une agression caractérisée contre le code du travail, avec préméditation en plus", s'est exclamé Alexis Corbière devant la presse, juste après la présentation des textes aux organisations syndicales. Évoquant "une nouvelle étape, hélas, de régression", il a appelé les Français à "ne pas se laisser abuser" et à "donner une réponse à la hauteur de l'agression", le 12 septembre lors de la journée d'action de la CGT et "une réponse citoyenne" le 23 septembre à Paris, à l'appel de LFI.
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François Asselin (CPME) salue une réforme "particulièrement pragmatique"
Le président de la Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME) François Asselin a salué jeudi les ordonnances sur le code du travail présentées par le gouvernement, jugeant la réforme élaborée par l'exécutif "particulièrement pragmatique".Sur le champ social, beaucoup de nos propositions ont été retenues", a déclaré le leader patronal à la sortie d'une réunion entre le gouvernement et les partenaires sociaux à Matignon. "
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Réforme du code du travail: le texte qui présente les ordonnances
Ce jeudi, Édouard Philippe et Muriel Pénicaud ont présenté les ordonnances réformant le droit du travail. En voici le détail: Voir l'article
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Présentation des ordonnances en conseil des ministres
Le Premier ministre a annoncé que les ordonnances seront présentées en conseil des ministres le 22 septembre. "Dès fin septembre, elles entreront en vigueur".
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Les négociations sur les CDD et CDI de chantier
"Nous allons ouvrir à la branche des possibilités de négocier sur les CDD et CDI de chantier" a confirmé Muriel Pénicaud.
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Augmentation des indemnités de licenciement
La ministre du Travail a annoncé que les indemnités de licenciement seront augmentées de 25%.
Par ailleurs, les instances du personnel (DP, CE, CHSCT) seront fusionnées en un "conseil social et économique". La ministre a encouragé les entreprises à "aller plus loin dans la codécision" en créant, par accord majoritaire, des "conseils d'entreprise" disposant aussi de la faculté de négociation aujourd'hui réservée aux délégués syndicaux.
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La ministre du Travail veut développer le télétravail
"Toute une série de mesures vont sécuriser et permettre le développement du télétravail".
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Muriel Pénicaud défend le code du travail numérique
"Le code du travail numérique, il est fait pour les TPE PME, mais aussi pour les salariés. Pour qu’ils connaissent les conditions de la loi et de la convention collective. Le droit doit être connu de façon simple".
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Pénicaud: la réforme vise à "changer l'état d'esprit du Code du travail"
La ministre du Travail Muriel Pénicaud a affirmé jeudi que sa réforme visait à "changer l'état d'esprit du code du travail" en faisant le "pari" du "dialogue" et de la "confiance". "Ce qui est en jeu, c'est changer l'état d'esprit du code du travail", en donnant notamment plus de souplesse aux entreprises pour "anticiper", "s'adapter", via un dialogue plus fort avec les salariés et les représentants du personnel, a-t-elle déclaré lors de la conférence de presse de présentation des ordonnances.
Parmi "36 mesures concrètes et opérationnelles" pour "changer" le droit et "les comportements", figure la possibilité de négocier des accords directement avec des salariés non élus ou mandatés dans les entreprises de moins de 20 salariés.
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Muriel Pénicaud: "300 heures de réunions avec les partenaires sociaux"
La ministre du Travail affirme que l'ampleur de cette réforme est "inégalée", "elle vise à changer l'état d'esprit du code du travail". "Les cinq ordonnances ont permis la mise en place de 36 mesures".
Muriel Pénicaud dévoile quatre axes: donner la priorité aux TPE-PME, s'adapter aux salariés, mettre en place de nouveaux droits pour les salariés et donner de nouvelles garanties pour les délégués syndicaux et élus du personnel.
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Le Premier ministre défend "une réforme ambitieuse, équilibrée et juste"
"La première mission (du code du travail) est de protéger et permettre l'organisation d'un dialogue social constructif" a déclaré Édouard Philippe. Le Premier ministre a défendu "une réforme ambitieuse, équilibrée et juste" jeudi lors de la présentation des ordonnances réformant le droit du travail, lesquelles "se proposent de rattraper les années perdues". "Nous devons tenir compte d'une situation, d'une donnée: des décennies de chômage de masse".
"Nous n'avons pas confondu vitesse et précipitation" a précisé le Premier ministre. "Nous avons multiplié les réunions avec les partenaires sociaux. Sans exclure personne". Et il ajoute: "Cette méthode a permis que les textes que nous présentons aujourd'hui soient différents que ceux que nous aurions rédigé sans cette concertation. Il y a des divergences, nous les assumons".
Le Premier ministre a dévoilé quatre axes directeurs. Le premier est "le développement massif du dialogue social dans l'entreprise et la branche". Le deuxième est "la construction de vraies garanties pour tous". Le troisième est "la volonté d'apporter des solutions adaptées aux TPE et aux PME qui constituent le plus vaste gisement d'emploi dans notre pays", "plus de la moitié des salariés". "Dernier axe, le renforcement de l'attractivité économique de notre territoire", "les entreprises, en particulier celles soumises à une concurrence très forte, doivent pouvoir organiser une gestion prévisionnelle des emplois".
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"Il reste des points de désaccord", Jean-Claude Mailly
"Nous allons examiner l'ensemble des textes et on portera ensuite un jugement définitif", a déclaré secrétaire général de Force Ouvrière. "Il y a trois colonnes: ce sur quoi on a avancé, ce qu'on a évité et les points de désaccord".
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Laurent Berger a "une profonde déception"
Le secrétaire général de la CFDT estime que cette réforme n'est pas à la hauteur. Il estime que le gouvernement a "raté le coche". "J'ai une profonde déception sur la modernisation du dialogue social, des mesures nous inquiètent comme la possibilité de passer par référendum dans les entreprises de moins de 20 salariés".
La CFDT réunira ses représentants dans les entreprises le 3 octobre. "Le combat syndical ne se résume pas à la rue, il est tous les jours dans les entreprises", déclare Laurent Berger qui ajoute: "La CFDT ne sera pas dans la rue le 12 septembre". -
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Le contenu des ordonnances dévoilé
Une source gouvernementale dévoile que les indemnités prud'homales seront plafonnées à 3 mois de salaire jusqu'à deux ans d'ancienneté, à 20 mois à 30 ans d'ancienneté. Le plancher sera, lui, fixé à 15 jours dans les TPE, un mois pour les autres entreprises, et augmentera jusqu'à 3 mois avec l'ancienneté. En contrepartie, les indemnités légales de licenciement seront portées à 1/4 de mois de salaire par année d'ancienneté, au lieu de 1/5 aujourd'hui. Par ailleurs, le délai pour saisir les prud'hommes après un licenciement sera limité à un an pour tous les types de licenciements. Aujourd'hui, il est d'un an pour les licenciements économiques et de deux ans pour les autres licenciements. Les primes pourront être négociées dans les entreprises.
Par ailleurs, les TPE de moins de 20 salariés pourront négocier avec un employé non élu et non mandaté par un syndicat. Elles auront également la possibilité de consulter leurs salariés par référendum.
La même source gouvernementale confirme que seules les entreprises de moins de 50 salariés seront autorisées à négocier directement avec leur personnel.
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Philippot (FN) juge les syndicats "faibles" et "pas très actifs"
Florian Philippot, vice-président du Front national, a été virulent sur franceinfo concernant les syndicats. "Les syndicats ne sont pas très actifs contre cette loi Travail. Cela montre leur faiblesse", a-t-il déclaré le jour de la présentation par le gouvernement des ordonnances réformant le code du travail. "Soit ils ne font rien, soit ils appellent à ces sempiternelles journées de mobilisation dont on sait très bien à l'avance qu'elles ne serviront pas à grand-chose", a ajouté Florian Philippot. "Les syndicats sont faibles", "il serait souhaitable" qu'on ait "une réforme syndicale pour ouvrir la diversité syndicale et permettre d'avoir en France l'émergence de vrais syndicats représentatifs", a-t-il estimé.
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Les entreprises de moins de 50 salariés pourront négocier sans syndicats
Emmanuel Macron a tranché. Contrairement aux souhaits du patronat, seules les entreprises de moins de 50 salariés pourront négocier des accords avec des représentants du personnel non affiliés à des syndicats. Voir notre article
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Les explications d'Emmanuel Macron
Emmanuel Macron a accordé son premier grand entretien en répondant aux questions de trois journalistes du Point. Il aborde longuement sa volonté de mettre en place une réforme du code du travail. Selon lui, le temps presse: "Il faut la réaliser tout de suite, car cela met du temps à se décliner dans les comportements et à produire ainsi tous ses résultats. On ne change pas une société par une loi ou un décret. Cela prend entre dix-huit et vingt-quatre mois pour infuser".
Toutefois, Emmanuel Macron recadre l'objet même de l'initiative, assurant que la réforme du code du travail n'est pas une fin en soi. "Le but de l'action n'est pas de réformer le code du travail ou de réduire les déficits publics, de transformer la gestion de l'État ou de réformer la fiscalité. Ce sont des moyens, des instruments, pour parvenir à autre chose : la libération des énergies", dit-il.
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FO ne manifestera pas le 12 septembre
Le syndicat ouvrier, qui estime que "le gouvernement a fini par bouger" après une "vraie concertation" sur la réforme du code du travail, ne participera pas à la manifestation du 12 septembre lancée à l'appel de la CGT et de Solidaires. Voir notre article
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Arrivée des syndicats
"La tendance ne montre pas que nos propositions vont être écoutées", a déclaré Philippe Martinez, en arrivant peu avant 10H00 à Matignon pour participer à la réunion lors de laquelle le Premier ministre Édouard Philippe et sa ministre du Travail Muriel Pénicaud doivent dévoiler les ordonnances aux partenaires sociaux. Le leader de la CGT a indiqué qu'il ne se prononcerait pas à la sortie, pour prendre le temps d'éplucher les 150 pages d'ordonnances. Les autres leaders syndicaux sont arrivés sans mot dire.
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Réforme du code du travail: ce qu'il faut retenir des annonces
Le Premier ministre et la ministre du Travail ont levé le voile sur la réforme du code du travail avec une salve de mesures, 36 au total, dont voici le détail.
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Réforme du code du travail: le texte qui présente les ordonnances
Ce jeudi, Édouard Philippe et Muriel Pénicaud ont présenté les ordonnances réformant le droit du travail. En voici le détail: Voir l'article
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Présentation des ordonnances en conseil des ministres
Le Premier ministre a annoncé que les ordonnances seront présentées en conseil des ministres le 22 septembre. "Dès fin septembre, elles entreront en vigueur".
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Muriel Pénicaud: "300 heures de réunions avec les partenaires sociaux"
La ministre du Travail affirme que l'ampleur de cette réforme est "inégalée", "elle vise à changer l'état d'esprit du code du travail". "Les cinq ordonnances ont permis la mise en place de 36 mesures".
Muriel Pénicaud dévoile quatre axes: donner la priorité aux TPE-PME, s'adapter aux salariés, mettre en place de nouveaux droits pour les salariés et donner de nouvelles garanties pour les délégués syndicaux et élus du personnel.
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Le Premier ministre défend "une réforme ambitieuse, équilibrée et juste"
"La première mission (du code du travail) est de protéger et permettre l'organisation d'un dialogue social constructif" a déclaré Édouard Philippe. Le Premier ministre a défendu "une réforme ambitieuse, équilibrée et juste" jeudi lors de la présentation des ordonnances réformant le droit du travail, lesquelles "se proposent de rattraper les années perdues". "Nous devons tenir compte d'une situation, d'une donnée: des décennies de chômage de masse".
"Nous n'avons pas confondu vitesse et précipitation" a précisé le Premier ministre. "Nous avons multiplié les réunions avec les partenaires sociaux. Sans exclure personne". Et il ajoute: "Cette méthode a permis que les textes que nous présentons aujourd'hui soient différents que ceux que nous aurions rédigé sans cette concertation. Il y a des divergences, nous les assumons".
Le Premier ministre a dévoilé quatre axes directeurs. Le premier est "le développement massif du dialogue social dans l'entreprise et la branche". Le deuxième est "la construction de vraies garanties pour tous". Le troisième est "la volonté d'apporter des solutions adaptées aux TPE et aux PME qui constituent le plus vaste gisement d'emploi dans notre pays", "plus de la moitié des salariés". "Dernier axe, le renforcement de l'attractivité économique de notre territoire", "les entreprises, en particulier celles soumises à une concurrence très forte, doivent pouvoir organiser une gestion prévisionnelle des emplois".
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Le contenu des ordonnances dévoilé
Une source gouvernementale dévoile que les indemnités prud'homales seront plafonnées à 3 mois de salaire jusqu'à deux ans d'ancienneté, à 20 mois à 30 ans d'ancienneté. Le plancher sera, lui, fixé à 15 jours dans les TPE, un mois pour les autres entreprises, et augmentera jusqu'à 3 mois avec l'ancienneté. En contrepartie, les indemnités légales de licenciement seront portées à 1/4 de mois de salaire par année d'ancienneté, au lieu de 1/5 aujourd'hui. Par ailleurs, le délai pour saisir les prud'hommes après un licenciement sera limité à un an pour tous les types de licenciements. Aujourd'hui, il est d'un an pour les licenciements économiques et de deux ans pour les autres licenciements. Les primes pourront être négociées dans les entreprises.
Par ailleurs, les TPE de moins de 20 salariés pourront négocier avec un employé non élu et non mandaté par un syndicat. Elles auront également la possibilité de consulter leurs salariés par référendum.
La même source gouvernementale confirme que seules les entreprises de moins de 50 salariés seront autorisées à négocier directement avec leur personnel.
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