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Finances publiques

Le Sénat rejette le Budget 2014

Les sénateurs ont rejeté le Budget 2014 lors d'un vote bloqué.

Les sénateurs ont rejeté le Budget 2014 lors d'un vote bloqué. - -

Les sénateurs ont, en première lecture, rejeté le projet de loi de finances 2014 lors d'un vote bloqué, mercredi 27 novembre. La droite et les communistes ont voté contre, les écologistes se sont abstenus.

Comme il l'avait fait pour le financement de la Sécurité sociale, le Sénat a rejété en première lecture le projet de loi de finances pour 2014, ce mercredi 27 novembre.

L'issue du vote ne faisait guère de doute. Depuis le début de l'examen du texte, les sénateurs ont supprimé plusieurs dispositions phares du texte et en ont ajouté d’autres, provoquant le courroux de l'exécutif.

Lors d'un vote bloqué imposé par le gouvernement, excluant de fait la plupart des amendements qui avait été apportés au texte, les communistes comme la droite ont voté contre, tandis que les écologistes se sont abstenus

Le gouvernement "souhaite une seconde délibération"

En demandant le vote bloqué, plus tôt dans la journée, Bernard Cazeneuve avait souligné que "les votes des amendements votés au Sénat allaient revoir à la hausse de 10 milliards le déficit budgétaire", ce qui est contraire à l'objectif du gouvernement.

"Dans ces conditions, le gouvernement souhaite une seconde délibération qui permettra de rétablir la cohérence du texte", avait précisé le ministre du Budget.

La première partie du projet de loi de finances qui concerne les recettes n'ayant pas été adopté, l'ensemble du texte est considéré comme rejeté. Il devra donc repasser devant l'Assemblée nationale, qui l'a adopté en première lecture, avant de repasser au Sénat.

Y. D.