PME : créer une fondation dans le cadre d’une cession

La cession ou la transmission d'une PME est un moment important pour envisager un projet philanthropique. Un accompagnement global des banques privées est indispensable à leur réussite.

D'environ 2700 en 2011, jusqu'à près de 5000 en 2017, la création de fondations n'a cessé d'augmenter. La quête de sens, principalement consécutive à la crise de 2008, conduit les entrepreneurs tels que les dirigeants de PME qui veulent transmettre leur entreprise, ou la céder, à vouloir monter un projet philanthropique, notamment à travers une fondation. Cela peut également faire partie d'une démarche RSE.

Inspirés par Bill Gates, Warren Buffet et, pour les plus jeunes entrepreneurs, par Marc Zuckerberg, les chefs d'entreprise veulent donner du sens à leurs actions et offrir un réel engagement, qui ne serait pas seulement financier mais aurait un impact social concret. Il est donc pour eux fondamental de monter un projet innovant qui corresponde à leurs valeurs profondes.

Pour mener à bien un projet philanthropique de cette nature, l’appui d’une banque privée est essentiel. 

Un accompagnement bancaire personnalisé

Parce que le choix d'un tel projet se mesure à la fois sur sa faisabilité mais aussi à l'aune des questions fiscales qu'il entraîne, l'aide d'une équipe d'experts d'une banque privée est fondamentale. Celle-ci accompagne ses clients, du projet philanthropique à sa concrétisation, pour les orienter vers des choix en accord avec leurs valeurs et leur patrimoine pour les années qui viennent.

Dans cet objectif, la Société Générale Private Banking a créé un centre d'expertise philanthropique début 2016. Grâce au travail d’une équipe entièrement dédiée à ce secteur, la banque accompagne ses clients dans leur démarche de A à Z.

Cette aide entièrement personnalisée débute par un premier entretien du client avec son banquier privé, ainsi qu'un ingénieur patrimonial. Celui-ci, spécialisé dans le segment philanthropique, lui explique en détail les conséquences de son projet d'un point de vue fiscal et juridique.

Claire Douchy, responsable de l'offre philanthropique chez Société Générale Private Banking  confirme l'impact important que peut avoir un projet philanthropique sur le patrimoine du dirigeant "puisqu'il s'agit de donner une partie de ses avoirs à des personnes qui ne sont pas vos héritiers".

Cette première étape est aussi celle où le projet est décortiqué : leu montant du don, le type d’actifs transmis, la forme de donation, la possibilité de créer directement sa fondation et laquelle privilégier (fonds de dotation, fondation abritée ou fondation d’utilité publique).

Pour autant, si la France a créé un cadre strict pour les fondations, contrairement aux Etats-Unis par exemple, elle est aussi un des pays dans lesquels la fiscalité est l’une des plus avantageuse, que ce soit pour le mécénat d’entreprise ou la philanthropie privée.  A l'issue du premier rendez-vous, la banque rédigera une étude patrimoniale. Celle-ci mènera à un nouvel entretien où seront étudiés tous les aspects du projet. Selon les montants et les cas, lma banque pourra proposea dans le cadre de ce projet de gérer les fonds dans le cadre d'une stratégie d'investissement durable et responsable.

Cet accompagnement bancaire global est la clé pour la création d'un projet philanthropique privé ou de mécénat d’entreprise réussi. Le donateur devient alors acteur d'un engagement véritable dans un projet qui a du sens pour lui.